bon mon angoisse de dernière minute et puis des gens qui me mettent le doute !!
tous les présidents de bureau signent le pv centralisateur ?? plus les membres du bureau du BV 1 ? c'est bien ça ???
vivement lundi !
urgent signature pv centralisateur
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tetelle117
- Messages : 58
- Enregistré le : ven. 10 sept. 2010 14:46
Re: urgent signature pv centralisateur
bonjour et oui pour moi c'est tout à fait cela mais j'ajouterai également tous les assesseurs titulaires de tous tes BV
Re: urgent signature pv centralisateur
A mon sens,
Le PB centralisateur est signé par les présidents des BV, les membres du Bureaux 1 mais pas les assesseurs titulaires des autres bureaux
Le PB centralisateur est signé par les présidents des BV, les membres du Bureaux 1 mais pas les assesseurs titulaires des autres bureaux
Re: urgent signature pv centralisateur
uniquement les présidents pour ce que j'ai vu (et mon chef il faut tout bien chu sûre)
Aghui', lèche bottes
Aghui', lèche bottes
Re: urgent signature pv centralisateur
La signature se fait par les membres du bureau centralisateur et les présidents des autres bureaux.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20120424
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20120424
Re: urgent signature pv centralisateur
Mea Culpa, j'avais zappé les membres du bureau centralisateur 
Aghui', manque d'entrainement en léchage de bottes en fait
Aghui', manque d'entrainement en léchage de bottes en fait