Travaux du 238 terminés

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
quounette
Messages : 104
Enregistré le : sam. 31 mars 2012 09:42

Travaux du 238 terminés

Message par quounette »

Bonjour,

je finalise mon BP et une petite incertitude subsiste : les travaux d'assainissement sont terminés et nous avions alimenté le compte 238 pour régler le montant des travaux à un syndicat qui nous faisait cette avance. Je dois donc effectuer des opérations d'ordre au BP. Pouvez-vous me confirmer ceci :
- titre au 238 du montant total des travaux,
- mandat au 21....du montant total des travaux.

Est-ce les seules opérations à faire ? Il me semble que j'oublie quelque chose.

Qu'en est-il pour les subventions que nous avons touchées directement ? Y-a-t-il aussi des opérations d'ordre à effectuer ?
Merci de me renseigner, je dois finaliser mon BP mardi.
Mitch316
Messages : 107
Enregistré le : ven. 9 mars 2012 12:37

Re: Travaux du 238 terminés

Message par Mitch316 »

A priori, le schéma comptable est correct.
En fin d'opération, les comptes 238 doivent toujours être soldés, par un mandat d'ordre sur le compte de travaux. Un PV de mise à disposition des équipements ou travaux concernés doit en principe pouvoir justifier l'opération comptable.
Les travaux ainsi livrés, payés et comptabilisés peuvent ensuite s'amortir.

Au stade d'un BP, il peut être utile de gonfler ce tuype d'enveloppes budgétaires, pour accélérer ce type d'opérations comptables et ainsi accélérer le versement du FCTVA correspondant.

Pour les subventions, si elles sont comptabilisées sur un compte 13..., elles sont à conserver en l'état, avec si je ne me trompe pas, un amortissement simultané en corrolaire à celui des dépenses. Le paradoxe pourrait être d'avoir commencé l'amortissement de la recette avant celui de la dépense, au risque de peser un peu sur le budget. Ce sont des opérations d'ordre, mais elles ont leur importance.
Répondre