Agent titulaire à 8h - Maladie

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Lévignac
Messages : 2
Enregistré le : mer. 4 mai 2011 11:34

Agent titulaire à 8h - Maladie

Message par Lévignac »

Bonjour,

Dans ma collectivité, nous avons 1 agent à 8h par semaine, reconnu travailleur handicapé.

Quand j'ai reçu son arrêt maladie pour 1 semaine, je l'ai envoyé à la Sécu. Mais celle-ci la renvoyé à la personne. Donc je l'ai envoyé à la MNT et là retour de la CPAM avec un post-it où il y avait noté "Inconnue à la section Mairie".
J'ai appelé la CPAM et il n'ont pas compris pourquoi j'avais eu ce retour. Puis, quelques jours plus tard, une autre personne de la CPAM m'a contacté et m'a dit que puisque cette personne était titulaire elle ne dépendait pas de la Sécu.

Quand j'ai un arrêt maladie d'une personne titulaire à 30 ou 35h, j'envoie l'arrêt maladie directement à Gras Savoye (notre assurance pour le personnel). Mais les agents titulaires à moins de 30h ne sont pas pris en compte par Gras Savoye.

Je n'y comprend rien. Quelqu'un pourrait-il m'éclairer SVP ?
Esméralda
Messages : 404
Enregistré le : lun. 26 oct. 2009 17:19

Re: Agent titulaire à 8h - Maladie

Message par Esméralda »

Bonjour,

votre démarche était correcte. Les agents titulaires à moins de 28 heures hebdo dépendent de l'Ircantec et aussi de la sécurité sociale. La personne que vous avez eu ne devait pas être au courant, essayez d'avoir une autre personne à la sécurité sociale.

Bon courage.
Esméralda
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