Reception des travaux et fin de marché

[jkz1]

bonjour a tous
une operation est achevé, il reste les dernieres factures a payer.
Le MOE nous a donné le PVRT, doit on attendre 'avoir les dernieres factures ou peut on les envoyer directement à la Trésorerie?
Merci

[Emeline10]

Je crois que cela dépend des trésoriers : certains préfèrent avoir les documents assez rapidement et certains préfèrent les avoir avec le paiement du solde ou avec le DGD (pour ne pas les perdre ! ! !)

Pas toujours facile des gestions de documents...

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ouh la la, il me semblait dans un long post avoir tout expliquer sur la réception
Deuis quand le moe fait des PVRT, moi dans mon pays, le Moe fait une proposition de PVRT et le pouvoir adjudicateur arrête la date de réception : y a pas un ptit peu deux modèles distincts sur le site du MINEFE ?????

Et après toujours dans mon village, le Pouvoir Adjudicateur notifie les PVRT en LRAR.....

Le PVRT est une pièce jointe du DGD qui justifie justement que les entreprises présentent leurs Décompte Général au Moe, puis se dernier propose à son tour le DG. Le Pouvoir Adjudicateur s'il l'accepte le notifie par OS en LRAR aux entreprises, ces dernières signent et le retournent au PA en LRAR, Le PA appose à nouveau son visa et mandate et c'est seulement à ce moment là qu'il devient un DGD, d'un D qui veut dire Définitif (intangible, irrefragable, irresistible : dit règle des 3 i).

http://forumterritorial.org/forum/viewt ... TIF#p43065

C'est une pièce jointe de la dépense conformément à la nomenclature des pièces à joindre et il n y'a donc pas lieu de l'envoyer avant à la TP car c'est risquer les doubles envoi, les sources d'erreur....et ces derniers temps les TP demandent de moi en moins les pièces au fil de l'eau....

Ben voilà, jeune et fougueux SG, comme on dit chez moi "Y a qu'à....faut que"

Amicalement

[jkz1]

marie, j'ai bien les 2 doc exe5 et exe 6, je pense qu'il faut attendre le DGD si je te suis bien pour envoyer le tout a la Préf.

[chafouin]

????
pourquoi envoi en pref ?
vous devriez relire le CCAG travaux qui est clair sur la suite à donner

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Jkz voulait dire TP je pense
Oui il faut demander à ton moe de réclamer les DG pour qu'il puisse ensuite te faire sa proposition et après c'est partie mon kiki

Bonne procédure DG alors, jeune et fougeux SG

Amicalement

[jkz1]

oui au lieu de pref il fallait lire TP! merci marie
ok la demande est faite, je garde les documents que j'ai au chaud et j'envoie le tout ensuite a la préf heu TP