Réalisation d'un plan de circulation : moe ou amo? ?

[mapiste]

Bonjour,

La commune a fait réaliser un plan de circulation incluant un diagnostic et qui aborde les aspects financiers et la programmation du projet. Je viens de prendre mon poste (dgs débutant d'une commune de 2000 hab) et le maire souhaite réaliser le projet (500 000€ pour la 1ere étape), je n'ai jamais pratiqué les marchés publics et je ne sais pas vraiment comment m'y prendre. Je crois que cela rentre ds le cadre de la loi mop (sans mission de base?)... Peut-on recourir à un AMO?Concrètement je suis un peu perdu, quelqu'un aurait-il une expérience à partager?

Merci d'avance

[chafouin]

il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre en infrastructures selon la loi MOP
en infra on fait son menu en choississant les missions élémentaires que l'on souhaite, pas de mission de base réservé aux bâtiments (attention l'article 9 de l'arrêté d'application précise que sont exclues certaines taches, si nécessaire il faut les mettre en missions complémentaire ...)

compte tenu du montant probable vous pouvez choisir la procédure adaptée MAPA pour désigner un BET

vous aurez plus d'une entreprise de travaux donc il vous faut un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé SPS voir code du travail L4531-2 L4532-4&5 L4532-7 R4532-10 R 4532-17&18
R4532-20 à 29 et articles voisins

[mapiste]

Merci pour ces précisions Chafouin.
Le document du plan de circulation semble faire office de "pré-programme", or ne faut-il pas un programme pour pouvoir lancer une MOE? Le pré-programme suffit-il? ou faut-il faire appel à un AMO?

Merci

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Vous êtes une petite commune, vous n'avez ni l'assise juridique, ni les moyens humains, ni l'expérience pour vous lancer tout seul dans les MAPA de Moe/CT/SPS....
Trop de risque de fragiliser votre procédure, si votre CT est ok, il faut prendre un AMO qui vous accompagnera sur toute la procédure.

Petit point de précision qui me semble indispensable : l'assistant à maitrise d'ouvrage est de notre côté, pour schematiser il se substitue ou complète le service (ce n'est pas tout à fait exact mais pour la compréhension, c'est top ). Ne pas confondre avec le Moe, qui lui est de l'autre côté : c'est lui qui réalise et donc logiquement determine les DCE travaux, analyse,etc....il a bien sur un devoir de conseils mais il défend ses interêts à lui.....

Pour une CT de 2000 habitants, 500 000€ c'est le projet phare du mandat, donc soit vous prenez une mission d 'assistance juridique auprès du CDG, soit un AMO, c'est bien sur faisable sans, mais avec l'expérience et encore car vous n'avez pas que ca comme missions à faire dans votre quotidien bien chargé...

Bonne continuation
Cordialement

[mapiste]

Merci!