Bonjour,
nous avons des agents non-titulaires travaillant à temps non complet, avec des horaires très variables selon les mois (remplacement d'agents titulaires en maladie), et des lieux d'affectation sans cesse modifiés. Ces CDD se suivent sans coupure entre.
Question : ces contrats relèvent -ils d'une activité à caractère discontinu au regard de l'assurance-maladie ?
Je sais, c'est une sale question !!!
Merci par avance !
définition activité à caractère discontinue
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