Bonjour
Je suis amené à faire travaillé mes agents la nuit en travail décalé ces travaux étant programmés à l'avance. Pouvez vous me dire svp s'il existe une règlementation propre au travail programmé en décalé de nuit.
Je vous remercie.
Emmanuel
travail programè en décalè
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: travail programè en décalè
Bonsoir
Mais encore ? reglementation au niveau de ? sécurité ? nombre d'heures ? astreintes ? heures de nuit ?
Merci de préciser pour une réponse plus affutée
Cordialement
Mais encore ? reglementation au niveau de ? sécurité ? nombre d'heures ? astreintes ? heures de nuit ?
Merci de préciser pour une réponse plus affutée
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
-
captainbiceps
- Messages : 6
- Enregistré le : ven. 13 janv. 2012 09:51
Re: travail programè en décalè
Bonjour,
Vous trouverez les règles relatives au temps de travail dans la fonction publique territoriale précisées par le décret n°2000-815 du 25 août 2000. Vous pouvez sinon vous référer aux dispositions du code du travail sur le travail de nuit, vous en trouverez facilement des synthèses sur le net.
Cordialement
Vous trouverez les règles relatives au temps de travail dans la fonction publique territoriale précisées par le décret n°2000-815 du 25 août 2000. Vous pouvez sinon vous référer aux dispositions du code du travail sur le travail de nuit, vous en trouverez facilement des synthèses sur le net.
Cordialement