Inventaire et réforme

[laurentcg92]

Bonjour à tous
Je recherche une collectivité qui procède à des réformes de ses biens (avec passage en CP)
Je souhaite connaitre ses procédures mises en place par ordre chronologique : identifier et recenser les matériels à réformer, réunir les données et documents nécessaires au passage en CP, présenter en CP, faire enlever, faire sortir (avec les différentes filières).
Comment les services , concernés par les réformes de ces biens , sortent ces derniers ,du patrimoine de la collectivité ?
Si vous avez compris ces questions,déja vous êtes forts !
Pouvez vous m'aider pour la mise en place d'une procédure que je pourrais diffuser au sein de ma collectivité facilement compréhensible et pas trop "littéraire" tout en étant exhaustive.
Comme il me reste un peu de place , puis je écrire "AU SECOURS !!!" ?
Merci pour votre aide.
Cordialement

[CMOI30]

Bonjour,
j'ai procedé dans ma commune dans les années 1997 au recensement de tous les biens de la commune avec saisie dans l'inventaire en conformité avec l'actif de la trésorerie avec opérations ordres nécessaires pour que les 2 soient identiques.
Depuis chaque fois MANDAT bien au 20,21, 23, 25 ... saisie inventaire avec un numéros crossants pour les biens amortissables et un classement alphabétique pour les travaux, études... exemple CIMETIERE, ECOLE,FOYERSDELTA..... + ANNEE ACQUISITION
Quand réforme d'un bien recherche du bien dans l'inventaire si bien totalement amorti certificat administratif receveur pour sortie du bien inventaire, si pas totalement amorti certif adm + opération nécessaires à la sortie + solde du bien dans l'inventaire commune.
A quel niveau te situes tu pour l' inventaire à jour, en cours, adequation avec actif?????????????
Que veux dire CP dans ton message??????? Bon courage!!!!!

[laurentcg92]

CP = Commission Permanente , Assemblée délibérante du Conseil Général
J'ai oublié de préciser : notre logiciel de gestion est Grand Angle

[CMOI30]

Bonsoir
d'accord pour CP j'ai pas percuté avec CM Conseil Municipal
Je ne connais pas ton logiciel. ou en es tu au niveau de ton inventaire??????????????? s'il est a jour il suffit de retrouver les biens referencés dans l'inventaire et les sortir aprés un listage par chaque service des biens qui sont hors usage ou déteriorés ou à ceder ect.......
bon courage

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ben là c'est plus que du courage (l'énergie du desespoir est toujours utile, non je plaisante )
Déjà si y a pas de gestion de stock....comme souvent.....pas d'autre moyen que de partir de l'inventaire :
1/ déjà voir les biens amortis et les sortir : pas besoin de demander
2/ sortir un état par service tous les ans et demander à chaque service de rayer les biens à reformer
3/mettre à jour l'inventaire
4/ préparer la délib
5/ préparer les écritures comptables afférentes (si le logiciel compta est équipé c'est mieux, sinon courage et huile de coude)

Une fois le gros travail de régul effectué, s'astreindre tous les ans à faire le point.

Bonne continuation.

Cordialement

[CMOI30]

Bonjour,

1/ déjà voir les biens amortis et les sortir : pas besoin de demander
2/ sortir un état par service tous les ans et demander à chaque service de rayer les biens à reformer
3/mettre à jour l'inventaire
4/ préparer la délib

Pas d'accord avec toi Marie si je puis... les biens qui sont encore en usages même s'ils sont amortis n'ont pas à être sortie tant qu'ils sont utilisisés puisque même s'ils n'ont plus de valeur au sens comptable ils ont encore une certaine valeur et sont dans le patrimoine de la commune . Pouvoir les retrouver et les évalués peut être utile en cas de cession, de vol ou simplement pour savoir ce qui y a comme matériel en usage dans un foyer A ou une école B.... idem pour assurance(véhicules par exemple)

De plus la délib si on parle de la même n'est plus nécessaire pour sortir des biens de l'inventaire et de l'actif sauf en cas de cession ou de mise à dispo. un certificat administratif du maire suffit même pour des biens en cours d'amortissement il suffit de preciser à la trésorerie de proceder au opérations d'odre de reintégration des amortissements. Par contre délib. pour opérations ordres pour ajustement actif et inventaire c'est pourquoi je demandais à Laurent cg92 où il en était au niveau de l'inventaire et actif...

[laurentcg92]

C'est bien là le problème :
d'inventaire,il n'y a point...

[CMOI30]

supprimé

Bonjour, je vais essayé de te donner des pistes pour constituer un inventaire :
Pour les comptes de biens mobiliers :
Il faut faire une note de service à tous tes services pour qu'ils recensent les matériels utilisés puis les cibler dans la comptabilité N° Mandat, date, montant demander des préciisions sur la marque, n° série..
Demander à ta trésorerie ce qu'elle a dans son actif ils peuvent selon les trésoreries éditer des états par compte puique tu n'as pas inventaire
Voir avec archives informatique et papier jusqu"où tu peux remonter en années personnellement je suis remonté jusqu'aux années 56 avec les comptes administratifs papier et grace à un petit cahier qui synthétisé les biens mobiliers chaque fois mandat au cpte 21)
Pour les batiments
Voir les comptes travaux successifs 23( ou 21 si pas utilisation de travaux en cours) sur les comptes administratifs successifs. les cibler par type de batiments et r'+ chaque années les sommes mandatées pour des travaux sur tel ou tel batiments. idem pour terrains est ce qu'ils sont nus ou on servit a la construction d'un batiments...
Te r'approcher de la trésorerie pour mettre vos comptes en addéquation prévoir un tableau qui synthetise par compte + plus un détail par compte des biens mobiliers et immobilier avec n° inventaire
vous entendre sur les comptes à mouvementer en débit ou crédits pour adéquation , inscrire les crédits au BP, faire délib. qui explique ajustement inventaire et actif ensuite passér les écritures et proceder comme 1er message.
Bon courage!!!

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Autant pour moi, je n'ai pas été assez précise, je pensais au bien de faible valeur (- 500€) pas la peine de les garder ad vitam dans l'inventaire et donc pas besoin de demander (en général le TP ne manque pas de nous le dire d'ailleurs)

Par contre effectivement ne pas hésiter à solliciter la TP. par contre la création d'un inventaire est un énorme travail, car il n y a pas que les biens à conserver ou non, il y a aussi les terrains, les batiments : il va falloir créer les fiches et là l'aide de la TP est précieuse.

Comment kezako pas d'inventaire : vous êtes une collectivité qui a changé de strate ?

Cordialement