Bonjour,
j'ai un petit souci avec un agent fonctionnaire CNRACL qui est en temps partiel thérapeutique.Il est actuellement en arrêt maladie (CMO) pour environ 1 mois, pour la pathologie ayant ouvert droit au temps partiel thérapeutique.
Question : ce dernier est-il prolongé de la durée de l'arrêt ? Auriez-vous les références juridiques ?
Merci par avance !
CMO pendant un temps partiel thérapeutique
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rhsaintflorent
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- Enregistré le : jeu. 12 févr. 2009 14:44
Re: CMO pendant un temps partiel thérapeutique
si la personne est titulaire, je suppose que le dossier est passé en comité médical... je serais toi j'appellerais la secrétaire du comité médical pour etre fixée, car au niveau du traitement ca peut changer aussi les choses... d'ailleurs, ca dépend quelle est la durée du CMO, mais je pense qu'il pourrait etre requalifié en CLM ou CLD selon la pathologie (que tu n'as normalement pas à connaitre) ... bref, c'est toujours un peu complexe (et de toute facon, les comités médicaux aiment recevoir copie des arrets maladie des agents pour lesquels ils ont un dossier en cours pour le suivi) !