jamais fait de DM

[galouka]

Bonjour voici mon état d'esprit!!

Suite à une demande d'une administré (probleme inondation) la commune doit curer une mare chez un particulier.

La trésorerie m' a dit que ca rentrait dans compte de travaux pour compte de tiers mandat au 4581.
Titre du meme montant au 4582-041 et mandat au 2042 (a amortir)

je dois donc prendre une DM pour prévoir des crédits à cette opération

Et la c

j'en ai jamais fais, le devis va être bientôt faits et les travaux devraient suivre (l'entreprise a deja un chantier sur la commune de prévu fin novembre)

je ne sais pas d'ou prendre les crédits, est ce que je peux prendre du 020 pour mettre au 4581-041? sinon j'ai de la marge sur le 214-106 (travaux sur l'autre mare) donc je pensais "piocher" dedans

apres il faut que je prévois aussi au 2042 et pareil je prends d'ou?
HELP!! merci d'avance

[Emeline10]

Bonjour,

première interrogation : vous utilisez quelle nomenclature ? La M14 ou la M4. ? Autre ? Car pour la M14 et M4., cela me semble "bizare" d'utiliser les comptes de la classe 4...
Sinon pour une DM, il faut prendre des crédits d'un chapitre (si vous votez par chapitre) ou d'un article (si vous votez par article) qui ont des crédits largement suffisant et qui ne seront pas pénalisés par ce retrait de crédit.
Vous pouvez également prendre des crédits en fonctionnement pour les mettre en inv en passant par les comptes 021 et 023.
Mais attention : Une DM doit toujours être équilibrée entre section (tout comme un BP ou un BS).

Regarde également ici : http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 264#p50264
Celà te sera peut-être utile !

Voilà ma petite contribution qui j'espère pourra t'aider !

[galouka]

Bonjour,

On utilise la M 14. Pour les comptes de la classe 4 c'est ce que m'a répondu le trésorier !

Je vais faire une "simulation" que je vais soumettre au trésorier de toute façon. Mtnt faut trouver une date pour convoquer le CM en réunion extraordinaire (ils avaient pas prévu de réunion pour la fin d'année)

merci de ton aide

[Prune 37]

Car pour la M14 et M4., cela me semble "bizare" d'utiliser les comptes de la classe 4...

Bonjour,
Pas bizarre pour ma part si ce sont bien des travaux sur terrains de tiers (la mare appartient à la dame). Donc 4581/4582.
Pour la DM, il est peut-être aussi possible d'inscrire une nouvelle dépense et une nouvelle recette sans aller prendre des crédits sur un chapitre déjà voté, non?

Une petite question quand même: la mare appartient à l'administrée? Dans ce cas, il y a investissement d'argent public sur un terrain privé... non? C'est pas soumis à Déclaration d'Intérêt Général ça? Exempté si cas d'urgence il me semble, mais là, y'a pas de menace imminente d'inondation, si?

De plus, une mare est un milieu aquatique où il peut y avoir des espèces protégées (genre des tritons qui sont encore à cette saison dans les sédiments). Attention aux démarches reglementaires (et au risque de PV de la part de la police de l'eau)!! Renseignement auprès de la DDT de votre département (service "foret eau environnement" ou un truc comme ça).

Oui, je sais, ça complique le dossier tout ça... Bon si c'est une toute petite mare, ça peut passer je suppose.
Bon courage!