Manège à chevaux

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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nicoeurope
Messages : 50
Enregistré le : lun. 23 mai 2011 17:28

Manège à chevaux

Message par nicoeurope »

Le centre équestre local veut déposer un permis pour construire un manège équestre.
C'est un bâtiment de 1000m² fermé sur 3 cotés.
Du coup à mon sens ce n'est pas de la SHON mais de la SHOB puisque non fermé ?
Me trompe-je ?
Emmanuel Wormser
Messages : 3966
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: Manège à chevaux

Message par Emmanuel Wormser »

dans trois mois, la question sera sans importance (surface de plancher...)
a priori SHOB non SHON
Cordialement
Emmanuel Wormser
jmltopo
Messages : 617
Enregistré le : ven. 13 mars 2009 20:18

Re: Manège à chevaux

Message par jmltopo »

Et toujours à priori......ni surface de plancher ! :D
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