Bonjour,
Je vais prochainement avoir un nouveau poste et m'occuper des conseils municipaux. Je suis novice dans ce domaine.
Pouvez vous me fournir des conseils ? m'orienter sur des modèles de pv et compte rendu ?
Le quorum ?
Vos expériences pour les prises de notes lors des CM ? ce que vous notez ? ce que vous préparez à l'avance ?
Merci d'avance
modéle Compte rendu - PV conseil municipal
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Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
Bonjour,
Le CM désigne un secrétaire de séance : c'est lui qui doit faire le compte rendu et PV (enfin, en principe !)
Quorum : pour pouvoir délibérer, le CM doit avoir la majorité de ses membres +1, hors pouvoirs. Si ce n'est pas le cas, le Maire peut reconvoquer pour une autre date et là, le quorum n'est pas nécessaire.
Je prépare un document avec : sujet, vote, observations. Je n'assiste plus aux réunions (volonté du Maire) mais je notais les votes, quelques commentaires (vous verrez vite ce qui est utile ou pas). Pas de grand discours, il faut synthétiser. Voyez avec le Maire les habitudes et ce qu'il attend de vous.
Je prépare les délib à l'avance, puisqu'elles sont lues par le Maire lors de la réunion. Ensuite, il n'y a plus qu'à compléter les présents/absents/pouvoirs.
Le CM désigne un secrétaire de séance : c'est lui qui doit faire le compte rendu et PV (enfin, en principe !)
Quorum : pour pouvoir délibérer, le CM doit avoir la majorité de ses membres +1, hors pouvoirs. Si ce n'est pas le cas, le Maire peut reconvoquer pour une autre date et là, le quorum n'est pas nécessaire.
Je prépare un document avec : sujet, vote, observations. Je n'assiste plus aux réunions (volonté du Maire) mais je notais les votes, quelques commentaires (vous verrez vite ce qui est utile ou pas). Pas de grand discours, il faut synthétiser. Voyez avec le Maire les habitudes et ce qu'il attend de vous.
Je prépare les délib à l'avance, puisqu'elles sont lues par le Maire lors de la réunion. Ensuite, il n'y a plus qu'à compléter les présents/absents/pouvoirs.
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
effectivement, je verrais à lui pour connaitre ses volontés.
ça m’éclaircit déjà un peu
pour le quorum, ex : le cm est de 15. donc 15 membres + 1 = 16 ; 2 personnes ne viennent jamais , soit 14, pour avoir le quorum , il faut 14/2 = 7 au minimum ! c'est exacte !!
je ne comprend pas hors pouvoir, un membre est absent, on ne compte pas cette personne dans les 15 + 1, et on ne compte pas les pouvoirs ?!
Merci pour vos conseils
ça m’éclaircit déjà un peu
pour le quorum, ex : le cm est de 15. donc 15 membres + 1 = 16 ; 2 personnes ne viennent jamais , soit 14, pour avoir le quorum , il faut 14/2 = 7 au minimum ! c'est exacte !!
je ne comprend pas hors pouvoir, un membre est absent, on ne compte pas cette personne dans les 15 + 1, et on ne compte pas les pouvoirs ?!
Merci pour vos conseils
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
Quorum = 7 +1 = 8 personnes minimum. A voix égales, celle du Maire est prépondérante.
Exemple : 12 présents, 1 absent qui a donné pouvoir. Quorum = 12/2+1=7. En revanche, dans la partie "vote" de votre délibération, si elle est adoptée à l'unanimité, vous indiquerez 13 voix pour.
Suis-je claire ?
Exemple : 12 présents, 1 absent qui a donné pouvoir. Quorum = 12/2+1=7. En revanche, dans la partie "vote" de votre délibération, si elle est adoptée à l'unanimité, vous indiquerez 13 voix pour.
Suis-je claire ?
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
oui tres claire ! merci beaucoup pour tout 
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
Avec plaisir
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
re !
après vérification, j'ai pas totalement compris
pour avoir le quorum, il faut la majorité de ces membres pour 1
on va faire l'exemple :
- cm = 15 , la majorité c'est 15/2 = 7 + 1 = 8 c'est bien ca !
le quorum sera toujours égal a 8 , il faudra 8 présents a chaques cm (hors pouvoir)
merci encore
après vérification, j'ai pas totalement compris
pour avoir le quorum, il faut la majorité de ces membres pour 1
on va faire l'exemple :
- cm = 15 , la majorité c'est 15/2 = 7 + 1 = 8 c'est bien ca !
le quorum sera toujours égal a 8 , il faudra 8 présents a chaques cm (hors pouvoir)
merci encore
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
Avec ton calcul Lavande, tu as toujours le quorum alors ? C'est bizarre. Je pense que c'est le calcul de Motovins qui est bon. Il lui faudra toujours atteindre 8 membres présents pour 15 membres en exercice.
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
bonjour,
en fait, jai fait des recherches et j'ai trouvé que le nbre de conseillers physiquement présents à la séance doit être supérieur à la moitié du nbre des membres en exercice du cm.
le résultat doit la cas échéant etre arrondi à l'inférieur
en fait, jai fait des recherches et j'ai trouvé que le nbre de conseillers physiquement présents à la séance doit être supérieur à la moitié du nbre des membres en exercice du cm.
le résultat doit la cas échéant etre arrondi à l'inférieur
Re: modéle Compte rendu - PV conseil municipal
(CGCT)Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Donc, sur 15 membres en exercice, la majorité est 15/2 = 7.5 arrondi à 8 ou 15+1/2 = 8.
pyr a raison