réglement de voirie outre mer

De quoi parle-ton ici :
Bâtiment, construction, rénovation. Eau et assainissement. Energie. Espaces verts, parcs, jardins, fleurissement. Voirie, voies, trottoirs, éclairage public, stationnement.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
VICTOIRE97
Messages : 1
Enregistré le : mar. 4 oct. 2011 02:55

réglement de voirie outre mer

Message par VICTOIRE97 »

bonjour,

je dois rédiger un réglement de voirie.
A ce jour, je dispose d'un projet de 2006, établi en concertation avec le CERTU et l'AITF.
je suis à la recherche d'un reglement récent que je pourrais adapté pour une ville basée en outre mer.

cordialement et merci de votre aide.

Frédérick
Répondre