Nous avons passé un marché d'un an reconductible 2 fois. L'entreprise demande l'exemplaire unique alors qu'un premier acompte a été versé. Quel montant faut-il inscire sur la copie de l'AE ? Le montant total du marché sur 1 an ? Le montant total du marché sur 3 ans ? Le montant des sommes totales restants dûes sur 3 ans ? Le montant des sommes totales restants dûes sur 1 an ?
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Exemplaire unique
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Re: Exemplaire unique
" Copie certifiée conforme à l’original délivrée en unique exemplaire pour être remise à l’établissement de crédit en cas de cession ou de nantissement de créance consenti conformément à la loi n° 81-1 du 2 janvier 1981 modifiée facilitant le crédit aux entreprises, en ce qui concerne la partie des prestations évaluées à H.T.* et devant être exécutée par le Groupement solidaire en qualité de sous-traitant de niveau 2 de l'entreprise , elle-même sous-traitante de niveau 1 de l'entreprise , lui-même co-traitant du groupement conjoint pour l'exécution du lot dont le mandataire commun est ."
(*) Montant tenant compte de la sous-traitance envisagée au
Soit Acte spécial = H.T. moins acompte N°1 réglé = H.T.
Reste = H.T.
A , le
le montant concerne le marc hé donc sur la période sans les reconductions
(*) Montant tenant compte de la sous-traitance envisagée au
Soit Acte spécial = H.T. moins acompte N°1 réglé = H.T.
Reste = H.T.
A , le
le montant concerne le marc hé donc sur la période sans les reconductions