Avenant

Achat. Code des marchés publics.
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lullabie
Messages : 20
Enregistré le : mer. 8 juin 2011 20:03

Avenant

Message par lullabie »

J'ai 2 interrogations par rapport aux avenants:
- pouvez-vous me confirmer les modalités de calcul des avenants :
- dans un marché alloti, le montant total des avenants sur le montant total du marché au mois M0
- dans un marché à tranches, le montant total des avenants sur le montant des tranches affermies
- pour un marché à bons de commande, comment rajouter des prestations non prévues au bpu : on demande un devis, on fait un avenant et on émet un BC ?

Merci pour votre aide précieuse
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: Avenant

Message par chafouin »

lullabie a écrit :J'ai 2 interrogations par rapport aux avenants:
- pouvez-vous me confirmer les modalités de calcul des avenants :
- dans un marché alloti, le montant total des avenants sur le montant total du marché au mois M0
no comprendo : vous semblez mélanger procédure allotie au sens article 10 et marchés signé avec des cotraitants conjoints dont on identifie les prestations réalisées par chacun , sous-ensmbles appelés à tort lots par certains
pour le % afin de vérifier si avis CAO nécessaire effectivement total avenants cumules de ce marché sur total initial, le tout en même date de valeur alors OK
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