Avancements PENDANT un CLD ou un AT

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Avatar du membre
taupe18
Messages : 666
Enregistré le : mar. 19 févr. 2008 17:27

Avancements PENDANT un CLD ou un AT

Message par taupe18 »

Bonjour

:? Un agent peut-il prétendre à un avancement de grade pendant qu'il est en CLD ?
:? Un autre agent peut-il prétendre à une promotion interne pendant qu'il est en arrêt pour accident de travail (AT) ?

J'ai les 2 cas dans ma collectivité. J'ai trouvé de nombreux documents qui indiquent que les arrêts de travail pour maladie ou AT doivent être comptabilisés dans le calcul des droits à l'avancement de grades et à la promotions internes. Mais je ne suis pas sure qu'on puisse accorder le bénéfice de l'avancement alors que les arrêts se poursuivent, c'est-à-dire tant qu'il y a inaptitude physique à l'exercice des fonctions.

Qu'en pensez-vous ?

NB : la question ne se pose pas pour les avancements d'échelons puisque l'avancement à la durée maximale est un droit des agents :D alors que l'avancement de grade et la promotion interne ne sont pas un droit de l'agent mais seulement une possibilité laissée à l'appréciation de l'autorité territoriale :( .
Avatar du membre
taupe18
Messages : 666
Enregistré le : mar. 19 févr. 2008 17:27

Re: Avancements PENDANT un CLD ou un AT

Message par taupe18 »

:( Alors, personne n'a d'avis sur la question ? :cry:
Je suis très dubitative :-k Qui peut m'aider ? 8-[
Merci d'avance.
Répondre