Acte Décès

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C-Cile
Messages : 7
Enregistré le : sam. 16 juil. 2011 23:48

Acte Décès

Message par C-Cile »

Bonjour,
Vendredi matin en ouvrant mon courrier, j'ai reçu un acte de notoriété à mettre en marge de l'acte de décès. Jusque là tout va bien.
Sauf qu'au moment de chercher mon acte sur mon registre, je ne trouve pas la personne en question...
Là, le doute s'installe, l'angoisse aussi...
Je reprends tout mes papiers concernant les décès, et je me rends compte que l'acte de transcription de décès de cette personne était collée derriére une autre page concernant le transport de corps...
Sachant que cet acte date du mois de janvier et que j'ai eut d'autres acte de décès et de transcription de décès depuis, que dois je faire ?
Est ce que je peux le mettre à la suite ? Sachant que je devrais mettre qu'il a été transcrit au mois de juillet?
Est ce que je peux modifier mes n° d'ordre de mes actes pour qu'il soit correctement numéroté?
Sur mon registre de cloture, est ce que ce sera inscrit par n° d'acte ou par date de décès?
Merci pour votre précieuse aide!
J'attends vos réponses dans l'angoisse 8-[
:mrgreen:
talou71
Messages : 121
Enregistré le : mer. 16 mars 2011 11:52

Re: Acte Décès

Message par talou71 »

Moi, je le noterais à la suite, en suivant avec les numéros.
Bonne journée.
C-Cile
Messages : 7
Enregistré le : sam. 16 juil. 2011 23:48

Re: Acte Décès

Message par C-Cile »

Merci pour ta réponse talou71, c'est ce que je vais faire.
Je pense que c'est le plus logique mais bon ça m'apprendra à mieux regarder ! :shock:
pyr
Messages : 472
Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Re: Acte Décès

Message par pyr »

Moi aussi
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Acte Décès

Message par aghui »

idem. C'est une transcription, peu importe la date à laquelle elle est faite, ce qui compte surtout c'est la date du décès en lui même.

aghui'
C-Cile
Messages : 7
Enregistré le : sam. 16 juil. 2011 23:48

Re: Acte Décès

Message par C-Cile »

Merci beaucoup à tous pour vos réponses...
Je me sens rassurée . OUF ... 8)
ZENN
Messages : 76
Enregistré le : lun. 17 janv. 2011 15:40

Re: Acte Décès

Message par ZENN »

arrivée tardive : moi aussi, je mettrai à la suite... (par contre, ne change surtout pas les numéros d'actes précédents!!)
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