CALCUL CP TEMPS PARTIEL

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ZENN
Messages : 76
Enregistré le : lun. 17 janv. 2011 15:40

CALCUL CP TEMPS PARTIEL

Message par ZENN »

Bonjour,

Je suis donc à temps partiel 17h par semaine. Généralement 2 jours plein en semaine et 2h le samedi matin.
Mon collègue quant à lui, en cdd, non titulaire est à 15h par semaine réparti selon les besoins de service et son emploi du temps.

Pourriez vous m'indiquer comment l'on calcule les congés payés dans ces deux cas? Cela fait 1/2heure que je cherche mais cela ne donne pas grand chose car pas adapté à notre cas. Nous ne sommes pas arrivés depuis longtemps et le peu qui a été pris a été soit offert par le maire soit il s'agissait d'une semaine entière donc le pb ne se posait pas vraiment...

Là je souhaite tenir à jour un tableau de congé, mais comment calculer si je veux par exemple prendre mon samedi matin de 2h??? je ne peux pas compter une journée quand même :oops: ?

Merci aux experts qui partagent :D
christine072a
Messages : 30
Enregistré le : sam. 7 nov. 2009 14:38

Re: CALCUL CP TEMPS PARTIEL

Message par christine072a »

Bonjour,

Vous devez calculer votre samedi matin en 1/2 journée de congés même pour 2 heures.

"Tout fonctionnaire territorial en activité a droit, dans les conditions et sous les réserves précisées aux articles ci-après, pour une année de service accompli du 1er janvier au 31 décembre, à un congé annuel d'une durée égale à cinq fois ses obligations hebdomadaires de service. Cette durée est appréciée en nombre de jours effectivement ouvrés.
...
Les fonctionnaires qui n'exercent pas leurs fonctions pendant la totalité de la période de référence ont droit à un congé annuel dont la durée est calculée au prorata de la durée des services accomplis."

Il ne faut pas raisonner en nombre d'heures mais en nombre de jours.Et ne compter les jours qu'effectivement travaillés : Si dans votre semaine vous ne travaillez pas le mercredi et le jeudi par exemple, vous ne devez pas les décompter de vos journées de congés puisque ce sont des journées non travaillées.

- Un agent travaillant à temps complet 5 jours par semaine, du 1er au 31 décembre aura droit à :
5x5 = 25 jours de congés.

- Vous, vous travaillez 2,5/sem (samedi étant compté comme1/2 journée) ça fait :
2.5 x 5 = 12.5 jours de congés par an
pour votre collègue, il faudrait qu'il se renseigne auprès du centre de gestion puisque son nombre de jours et ses heures varient en fonction des besoins du service si j'ai bien tout compris.

Espérant vous avoir aidé.
ZENN
Messages : 76
Enregistré le : lun. 17 janv. 2011 15:40

Re: CALCUL CP TEMPS PARTIEL

Message par ZENN »

C'est vraiment pas équitable... bref! En tout cas MERCI beaucoup Christine :wink:
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