recettes non budgétisées

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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julee23
Messages : 66
Enregistré le : jeu. 3 mars 2011 17:00

recettes non budgétisées

Message par julee23 »

Bonjour,

C'est peut être une question idiote mais je me lance.

Peut on émettre des titres de recettes (article 761 -pdts de participation-) sans que celles -ci aient été inscrites au BP???

Merci bien
bonne soirée
Emeline10
Messages : 386
Enregistré le : mar. 11 mai 2010 08:21

Re: recettes non budgétisées

Message par Emeline10 »

Bonjour,
Il me semble que pour les recettes, il n'y a aucun problème d'ouverture de crédit ! On peut émettre des titres si les crédits n'ont pas été inscrits et si on dépasse les crédits prévus au BP.
On ne vous refusera jamais de percevoir trop d'argent ! :wink:
Mais n'y aurait-il pas restriction pour certains comptes ?? Quelqu'un peut nous aider ? :?:
Emeline
julee23
Messages : 66
Enregistré le : jeu. 3 mars 2011 17:00

Re: recettes non budgétisées

Message par julee23 »

Bonjour,

Merci de votre réponse

OUi c'est sur qu'on refuse pas d'avoir plus d'argent :D
Bon je vais envoyer un mail au trésorier pour voir si restrictions il ya, et je vous tiendrai courant.

Bonne journée et encore merci
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OLIVAGNE
Messages : 11
Enregistré le : mer. 25 mai 2011 11:56

Re: recettes non budgétisées

Message par OLIVAGNE »

Bonjour,

Effectivement on peut percevoir des recettes sans que celles ci soient inscrites au budget. sauf pour les comptes R001/002/1068/28...
Cependant, lors de grosses rentrées non prévues ou lors d'un oubli d'inscription au bp d'un montant non négligeable,, il est politiquement judicieux de passer une DM..... Enfin moi j'dis ça...j'dis rien...

Bonne journée
Emeline10
Messages : 386
Enregistré le : mar. 11 mai 2010 08:21

Re: recettes non budgétisées

Message par Emeline10 »

Nous passons des DM surtout pour les subventions d'investissement !
On aime faire ces DM... Surtout quand on est un peu "serré" niveau crédits de dépenses dans certaines opérations ! :wink:
Bonne journée.

Emeline
Emeline
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