fctva et travaux de regie

[jkz1]

bonjour a tous
peux t on prendre en compte les travaux de regie dans le fctva svp?
Merci.

[Emeline10]

Bonjour,

Pour ma part, je les intégre dans le FCTVA, mais sans le coût de la main d'oeuvre.
Bon courage !

Emeline

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ben alors, y a une magnifique circulaire jointe au formulaire et c'est clairement écrit dessus....
http://www.oise.pref.gouv.fr/sections/p ... 3422050.26

Sinon écrit également dans la légendaire circulaire NOR/INT/B/94/00257C (que je connais par coeur car la TP m'obligeait à la noter en réf. sur les mandats.... )
c'est le point 2.2.1.1
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... l#chap4921

Sinon tu peux trouver toutes les infos sur le FCTVA ici
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... index.html

Bonne lecture et bonne déclaration donc

Amicalement

[jkz1]

thanks marie
par contre je n'ai pas vu de date limite ni de calencrier quelqu un aurait il ca?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Chaque département est différent il faut donc regarder ta circulaire et le cas écheant si tu ne l'as pas et bien regarder sur le site de ta Prefecture....

Amicalement

[jkz1]

merci!