Bonjour a tous,
Le BP est passé en conseil, faut il l'amener en prefecture et faire une copie pour la TP ou alors juste un exemplaire unique?
Merci
BP Pref et TP
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Re: BP Pref et TP
Bonjour,
dans ma collectivité, nous faisons 3 exemplaires originaux (les élus signet trois fois). Puis je les emmène les trois à la Préfecture, qui me les vise. Un exemplaire est gardé en préfecture. J'en donne un à la Trésorerie et j'en garde un pour nos dossiers !
Emeline
dans ma collectivité, nous faisons 3 exemplaires originaux (les élus signet trois fois). Puis je les emmène les trois à la Préfecture, qui me les vise. Un exemplaire est gardé en préfecture. J'en donne un à la Trésorerie et j'en garde un pour nos dossiers !
Emeline
Emeline
Re: BP Pref et TP
a pas bete
merci
c esttrop tard pourmoi un exemplaire a été signé, je ferais des copies couleur
merci
c esttrop tard pourmoi un exemplaire a été signé, je ferais des copies couleur
Re: BP Pref et TP
Idem Emeline 10: 3 exemplaires originaux à faire viser en Pref.
Prune
Prune