paiement recensement

[jkz1]

bonjour a tous
une petite question concernant le recensement : les agents vont etre payé ce mois ci. Mais le maire a eu la (bonne ou mauvaise) idee, ca depend ou on se place, de rémunérer egalement le coordinateur. Ceci me place devant un pb, meme si c'est prévu par l'Insee, comment peut on réaliser cela?
En passant la décision en conseil municipal? Simple document signé par le maire?
Merci.

[Karoll]

Bonjour,

La rémunération des agents recenceurs et coordinateurs doit être votée par le conseil municipal et fait donc l'objet d'une délibération.

Karoll

[jkz1]

merci karoll
on a pris la délib pour les agents recenseurs mais pas pour le coordinateur qu on souhaiterait rémunérer egalemen,t suite au bon travail effectué.
Que peux t on faire? Prendre une délib exposant les modalités de paiement? Cela sera t il suffisant pour la TP?

[Karoll]

Dans l'arrêté désignant l'agent coordinateur, est ce que l'on parlait de sa rémunaration?

[jkz1]

non justement
est il possible de reprendre une delib a son sujet?

[jkz1]

je resume :
-1 delib pour fixer les modalités de paiement des agents recenseurs
-1 arrete par agent faisant reference a cette delib
-1 arrete nommant le coordinateur communal mais sans reference a une quelquonque remuneration

suite au bon travail, un elu aimerait lui faire une prime mais comment
peut on prendre une délib au prochain CM?

[Karoll]

J'ai des doutes...puisque toutes les délib ont déjà ete prises! je pense que le mieux est de te rapprocher de la trésorerie...

peut être ont ils une astuce...

Karoll

[jkz1]

d apres la TP il faut prendre une delib
Sur quel compte peux t on imputer le tout?

[petitdemon]

bonjour

je sais pas si le poste est encore en cours

Nous le TP nous a dit d'y mettre au C/6413 Personnel non-titulaire vu que c'est une mission de courte durée

[jkz1]

merci petit demon

[Esméralda]

Bonjour,

cela dépend si le coordinateur est un agent titulaire ou non titulaire.
Chez nous, le coordonnateur est titulaire donc nous lui avons versé une prime sur son bulletin de paye.
De plus, tous les agents recenseurs ont eu un bulletin d'indemnité pour le recensement.
Si vous souhaitez des infos :
http://www.cdg29.fr/NI_agent_recenseur_ ... t_remu.doc
J'espère que je ne suis pas arrivée trop tard.

[jkz1]

esmeralda ton lien ne marchepas pourrais tu le remettre stp?
Merci
pour info, l agent est non titulaire

[Esméralda]

Désolée.
Je n'arrive plus à le retrouver sur le site du CDG 29 alors essayes avec ce lien :

http://www.google.fr/search?ie=UTF-8&oe ... FR&btnG=OK

Vu que c'est un non titulaire, la délibération aurait dû préciser le montant de sa rémunération. As-tu un arrêté de nomination d'un coordonnateur ? Cela y est peut-être stipulé ?

[webmestre]

Je n'arrive plus à le retrouver

J'ai supprimé quelques caractères superflus et ça a l'air de fonctionner