PISCINE IMPOT
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
PISCINE IMPOT
Savez-vous comment les taxes sont calculés lorsque que l'on déclare une piscine avec une coque
Re: PISCINE IMPOT
Bonsoir,
Si elle est creusé comme de la SHON si je ne m'abuse,
Cordielament
Si elle est creusé comme de la SHON si je ne m'abuse,
Cordielament
-
Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: PISCINE IMPOT
vous vous abusez...
elle ne forme pas shon.
seules ses bordures peuvent former SHON si la piscine est couverte.
ça, c'est pour la fiscalité de l'urbanisme
il y a en outre la fiscalité "locale" (TH et TF) : la piscine entre dans le calcul de la valeur locative cadastrale qui sert d'assiette à celui desdites taxes... Elle est valorisée comme dépendance d'agrément.
elle ne forme pas shon.
seules ses bordures peuvent former SHON si la piscine est couverte.
ça, c'est pour la fiscalité de l'urbanisme
il y a en outre la fiscalité "locale" (TH et TF) : la piscine entre dans le calcul de la valeur locative cadastrale qui sert d'assiette à celui desdites taxes... Elle est valorisée comme dépendance d'agrément.
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser