integration des frais d etudes au 2031

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

integration des frais d etudes au 2031

Message par jkz1 »

bonjour
a la demande de ma tresoorerie, il faut reintegrer les frais d etudes
quelqu un pourrait il me donner la marche a suivre svp?
Roland60
Messages : 84
Enregistré le : mar. 24 août 2010 13:59

Re: integration des frais d etudes au 2031

Message par Roland60 »

Bonjour,

C'est pas évident ça, c'est même un peu technique.
Dans le compte 2031, nous comptabilisons les paiements pour des études d'avant projet. Tant que le projet en question n'est pas lancé, les dépenses y afférent sont donc comptabilisés dans ce compte.

Une fois les études terminées, deux possibilités:

1) Le projet est abandonné alors il vous faut amortir ces frais d'études sur une durée votée par l'assemblée délibérante. (écriture d'amortissement 6811 vers 28031).

2) Le projet abouti sur des travaux (par exemple) alors il faut réintégrer les dépenses comptabilisées préalablement en frais d'études et les comptabiliser dans le même compte que celui des travaux (exemple 2313 ou 2315). Pour cela il faut faire des écritures d'ordre budgétaires soit un titre au compte 2031 et un mandat au compte de travaux (2313 ou 2315...) pour le même montant et suivant un état récapitulatif des dépenses comptabilisées au 2031.

Assurez vous que les crédits votés sont bien disponibles car suivant la taille de votre collectivité et votre niveau de vote vous pouvez être bloqué par ça.

Mais il pourrait vous expliquer eux, sont pas très gentil quand même.
jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

Re: integration des frais d etudes au 2031

Message par jkz1 »

merci roland, je devrais m en sortir
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