Bonjour,
Je cherche des modèles de règlement concernant le compte épargne temps.
Si vous avez ça, je vous remercie d'avance.
Règlement Compte Epargne Temps
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Règlement Compte Epargne Temps
Bonjour,
nous n'avons pas fait de règlement puisque tout est dit dans la délibération. Mais j'ai tapé : règlement "compte épargne temps" sur Google et trouvé de suite des modèles et des exemples. En voici un lien :
http://notes9.mairie-quimper.fr/kportal ... %20CET.doc
http://www.corse.fr/file/89952/
http://www.agglo-plainecentrale94.fr/_d ... lement.pdf
http://www.agglo-plainecentrale94.fr/_d ... lement.pdf
Voilà j'espère que cela vous aidera.
nous n'avons pas fait de règlement puisque tout est dit dans la délibération. Mais j'ai tapé : règlement "compte épargne temps" sur Google et trouvé de suite des modèles et des exemples. En voici un lien :
http://notes9.mairie-quimper.fr/kportal ... %20CET.doc
http://www.corse.fr/file/89952/
http://www.agglo-plainecentrale94.fr/_d ... lement.pdf
http://www.agglo-plainecentrale94.fr/_d ... lement.pdf
Voilà j'espère que cela vous aidera.
Esméralda
Re: Règlement Compte Epargne Temps
Je te remercie de tes infos. 
(et je m'en veux de ne pas avoir pensé que je pouvais trouver ça sur le net)
(et je m'en veux de ne pas avoir pensé que je pouvais trouver ça sur le net)
Re: Règlement Compte Epargne Temps
Sans problème. Du coup cela me fait penser que nous devons peut-être aussi faire un règlement. 
Esméralda