Bonjour à tous,
il se trouve que je suis dans la même situation, secrétaire de mairie d'une petite commune de 220 habitants depuis février dernier, 6 conseillers dont un adjoint ont démissionné, les rapports sont tendus, et je suis au milieu pour entendre chaque partie "s'insulter". Je relativise beaucoup et d'un autre côté, j'espère et je souhaite que les élus encore en place arriveront à avancer malgré les problèmes.
Ainsi je suis confrontée à la mise en place d'élections complémentaires et j'aimerais savoir le déroulement à partir de la recevabilité des démissions...
C'est-à-dire :
- qui instaure la date des élections? Au bout de combien de temps pouvons nous la mettre en place? (dernière démission le 5 octobre)
- Le fait-on sur la liste des électeurs de cette année sans rajouter les nouveaux?
- Les candidats : doit-on les chercher ou attendre qu'ils se manifestent en mairie? Le maire souhaite les trouver et faire une liste?
Il est vrai qu'il y a tant de questions ...
Nilex
Démissions / Elections complémentaires / Modalités
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Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Modifié en dernier par webmestre le mar. 12 oct. 2010 13:57, modifié 1 fois.
Raison : Autre question : nouveau sujet.
Raison : Autre question : nouveau sujet.
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonjour,
Votre sujet m'interpelle car j'ai été dans le même cas que vous en avril dernier.
Secrétaire dans une commune de 400 habitants, 2 adjoints et 4 conseillers ont démissionnés!!! Etant nouvelle dans la profession (en poste depuis octobre 2009), je me suis donc renseignée un peu partout (sous préf, préfecture, asso des maires et voici les réponses à vos interrogations.
Date des élections : Le Maire doit proposer deux dates (une pour le 1er tour et une 2ème si nécessaire pour le 2ème tour) qu'il soumet au SouS Préfet.
Vous recevrez rapidement un arrêté du sous Préfet vous notifiant les dates.
Il faut savoir que vous avez trois mois à compter de la dernière démission pour organiser les élections.
Liste : il faut la faire à partir de la liste au 28 février de l'année. Ne pas inscrire les nouveaux arrivants et les 18 ans.
Candidats : dans une toute petite commune, tout se sait!!! des personnes se présenteront peut être d'elle même pour etre candidate, formeront peut être une liste. Le Maire peut également chercher des candidats.
Je vous joint un document que j'avais trouver à l'époque.
http://www.maires74.asso.fr/docs/electi ... 215095.pdf
Si vous avez d'autres questions nhésitez pas
Votre sujet m'interpelle car j'ai été dans le même cas que vous en avril dernier.
Secrétaire dans une commune de 400 habitants, 2 adjoints et 4 conseillers ont démissionnés!!! Etant nouvelle dans la profession (en poste depuis octobre 2009), je me suis donc renseignée un peu partout (sous préf, préfecture, asso des maires et voici les réponses à vos interrogations.
Date des élections : Le Maire doit proposer deux dates (une pour le 1er tour et une 2ème si nécessaire pour le 2ème tour) qu'il soumet au SouS Préfet.
Vous recevrez rapidement un arrêté du sous Préfet vous notifiant les dates.
Il faut savoir que vous avez trois mois à compter de la dernière démission pour organiser les élections.
Liste : il faut la faire à partir de la liste au 28 février de l'année. Ne pas inscrire les nouveaux arrivants et les 18 ans.
Candidats : dans une toute petite commune, tout se sait!!! des personnes se présenteront peut être d'elle même pour etre candidate, formeront peut être une liste. Le Maire peut également chercher des candidats.
Je vous joint un document que j'avais trouver à l'époque.
http://www.maires74.asso.fr/docs/electi ... 215095.pdf
Si vous avez d'autres questions nhésitez pas
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Merci pour toutes ces informations!
Nos élections sont programmées mais il me reste quelques questions à soulever comme par exemple:
- les conseillers ayant démissionnés ont-il droit de se représenter? Comme sur le code électoral art L.235 indique qu'ils ne peuvent pas être réélus dans un délais de an, comment faire et surtout que faire s'ils se sont représentés le jour des élections? Quelles sont les démarches à effectuer?
- Pour l'instant, personne n'est venue se présenter en mairie, le bourg est d'un calme qui fait peur! Plus personne ne sort ou se parle, c'est une ambiance assez déconcertante! Est ce que les personnes sujettes au remplacement des conseillers doivent obligatoirement se présenter en mairie? OU peuvent venir le jour J avec leur bulletin se présenter en tant que candidat aux élections? Des modalités spécifiques dessus?
- Enfin, après un mois très agité, tant au niveau administratif et moral, le calme est revenu et j'attends avec impatience les résultats, qui seront déterminants pour mon avenir au sein de cette collectivité !
Je vous remercie pour toutes les informations passées, présentes et futures que vous me fournirez !
Nilex
Nos élections sont programmées mais il me reste quelques questions à soulever comme par exemple:
- les conseillers ayant démissionnés ont-il droit de se représenter? Comme sur le code électoral art L.235 indique qu'ils ne peuvent pas être réélus dans un délais de an, comment faire et surtout que faire s'ils se sont représentés le jour des élections? Quelles sont les démarches à effectuer?
- Pour l'instant, personne n'est venue se présenter en mairie, le bourg est d'un calme qui fait peur! Plus personne ne sort ou se parle, c'est une ambiance assez déconcertante! Est ce que les personnes sujettes au remplacement des conseillers doivent obligatoirement se présenter en mairie? OU peuvent venir le jour J avec leur bulletin se présenter en tant que candidat aux élections? Des modalités spécifiques dessus?
- Enfin, après un mois très agité, tant au niveau administratif et moral, le calme est revenu et j'attends avec impatience les résultats, qui seront déterminants pour mon avenir au sein de cette collectivité !
Je vous remercie pour toutes les informations passées, présentes et futures que vous me fournirez !
Nilex
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonjour,
Je suis désolée pour le retard de ma réponse!
Je comprend très bien votre situation, j'ai vécu la même chose il y a à peine 6 mois.
Maintennant le nouveau CM est installé. Les réunions sont parfois houleuses mais bon mon travail me plait c'est le plus important!!
J'ai été claire avec les conseillers et le Maire en lui disant que je ne prendrait le parti de personne!!
Les conseillers sortant ne peuvent pas se représenter!! Par contre voyez directement à la Préfecture pour les démarches a suivre au cas où l'un d'eux viendrait à le faire.
Concernant les candidats, ils n'ont aucune obligation de se présenter à la mairie pour vous informer de leur candidature: c'est la surprise du jour J. Par contre, si un candidat a mis sa propagande sur la panneau électoral alors il est en faute. En effet, il faut demander l'autorisation du Maire : a surveiller donc!!
Je vous souhaite bon courage et n'hésitez pas à me questionner si besoin!
Tenez moi au courant des résultats!
Sabrina
Je suis désolée pour le retard de ma réponse!
Je comprend très bien votre situation, j'ai vécu la même chose il y a à peine 6 mois.
Maintennant le nouveau CM est installé. Les réunions sont parfois houleuses mais bon mon travail me plait c'est le plus important!!
J'ai été claire avec les conseillers et le Maire en lui disant que je ne prendrait le parti de personne!!
Les conseillers sortant ne peuvent pas se représenter!! Par contre voyez directement à la Préfecture pour les démarches a suivre au cas où l'un d'eux viendrait à le faire.
Concernant les candidats, ils n'ont aucune obligation de se présenter à la mairie pour vous informer de leur candidature: c'est la surprise du jour J. Par contre, si un candidat a mis sa propagande sur la panneau électoral alors il est en faute. En effet, il faut demander l'autorisation du Maire : a surveiller donc!!
Je vous souhaite bon courage et n'hésitez pas à me questionner si besoin!
Tenez moi au courant des résultats!
Sabrina
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonsoir,
J'ai appelé la sous préfecture pour les conseillers démissionnaires et en effet, ils ont droit de se représenter, ce n'est que ceux qu'on déclare démissionnaires qui n'ont pas la possibilité de se représenter.
Par ailleurs, j'aurais voulu savoir si les élections complémentaires se déroulent tout à fait comme les élections "normales", tout le processus d'élection est identique?
Nous approchons des élections, on entend un peu tout, mais j'ai hâte de savoir la finalité de tout cela!
Je vous tiendrais au courant sur les élections!
Bonne soirée
J'ai appelé la sous préfecture pour les conseillers démissionnaires et en effet, ils ont droit de se représenter, ce n'est que ceux qu'on déclare démissionnaires qui n'ont pas la possibilité de se représenter.
Par ailleurs, j'aurais voulu savoir si les élections complémentaires se déroulent tout à fait comme les élections "normales", tout le processus d'élection est identique?
Nous approchons des élections, on entend un peu tout, mais j'ai hâte de savoir la finalité de tout cela!
Je vous tiendrais au courant sur les élections!
Bonne soirée
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonjour,
Encore en retard!!!
Alors les élections complémentaires se déroulent comme des élections normales!!
Bonnes fêtes de fin d'année.
Encore en retard!!!
Alors les élections complémentaires se déroulent comme des élections normales!!
Bonnes fêtes de fin d'année.
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonne année !
Alors alors : Les élections se sont déroulées dans une ambiance mortuaire ! Pas un mot, pas un bruit, limite flippant et mettant mal à l'aise !
Le Maire est désormais en minorité.... 6 pour l'opposition et 5 pour le Maire !
En espérant une cohabitation, je me suis trop avancée.... Et l'opposition veut que le Maire démissionne... Donc on est dans une situation bloquée dans les deux sens.
J'attends le prochain conseil avec impatience, pour voir si tout le monde campe sur ses positions ou alors des surprises peut être !
Maintenant, avec du recul, je pense qu'il s'agit de règlements de compte entre tout le monde, tout devient personnel, ils en oublient la commune cela est bien dommage...
Merci pour toutes les informations précieuses qui m'ont permis d'avancer !
Nilex
Alors alors : Les élections se sont déroulées dans une ambiance mortuaire ! Pas un mot, pas un bruit, limite flippant et mettant mal à l'aise !
Le Maire est désormais en minorité.... 6 pour l'opposition et 5 pour le Maire !
En espérant une cohabitation, je me suis trop avancée.... Et l'opposition veut que le Maire démissionne... Donc on est dans une situation bloquée dans les deux sens.
J'attends le prochain conseil avec impatience, pour voir si tout le monde campe sur ses positions ou alors des surprises peut être !
Maintenant, avec du recul, je pense qu'il s'agit de règlements de compte entre tout le monde, tout devient personnel, ils en oublient la commune cela est bien dommage...
Merci pour toutes les informations précieuses qui m'ont permis d'avancer !
Nilex
Re: Démissions / Elections complémentaires / Modalités
Bonjour,
Et bien je vois que l'ambiance dans votre mairie est la même que j'ai ici!! Lors du premier CM, l'opposition qui était majoritaire a demandé la démission de Mr le Maire, qui a évidement refusé!!!
Comme vous , ici tout est affaire personnelle et non l'intérêt de la commune!
Prochain CM pour moi, vendredi 28/01, on vera si la nouvelle année a changé les esprits.
Sabrina
Et bien je vois que l'ambiance dans votre mairie est la même que j'ai ici!! Lors du premier CM, l'opposition qui était majoritaire a demandé la démission de Mr le Maire, qui a évidement refusé!!!
Comme vous , ici tout est affaire personnelle et non l'intérêt de la commune!
Prochain CM pour moi, vendredi 28/01, on vera si la nouvelle année a changé les esprits.
Sabrina