bnjour a tous
j aimerai savoir si on peut prendre en compte dans les travaux de regie les travaux qui visent a remplacer du materiel existant?
Ex : remplacement d'urinoirs ou d'une porte? ou alors faut il juste prendre en compte des constructions nouvelles
merci bien!
travaux de regie et renovation
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marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: travaux de regie et renovation
Bonsoir jkz
Je suis pas certaine de te suivre. les travaux en régie ce sont les travaux effectués par les agents de la commune dont l'achat de fournitures est payés en fonctionnement. En fin d'année les écritures passées en fonctionnement peuvent être basculées en investissement pour bénéficier du FCTVA.(le temps-hommes aussi mais vu la taille de ta commune je ne pense pas que vous le fassiez...)
De ce fait si l'urinoir ou la porte sont posés par un agent communal : no soucy
Cordialement
Je suis pas certaine de te suivre. les travaux en régie ce sont les travaux effectués par les agents de la commune dont l'achat de fournitures est payés en fonctionnement. En fin d'année les écritures passées en fonctionnement peuvent être basculées en investissement pour bénéficier du FCTVA.(le temps-hommes aussi mais vu la taille de ta commune je ne pense pas que vous le fassiez...)
De ce fait si l'urinoir ou la porte sont posés par un agent communal : no soucy
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: travaux de regie et renovation
merci!
c est le cas pour les urinoirs
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