La surface d'une servitude de passage peut elle être prise en compte dans le calcul de l'emprise au sol dans le cadre de l'instruction d'une demande de PC ?
J'aurai tendance à dire non, l'emprise au sol correspondant à la projection verticale hors œuvre de la ou des constructions au sol.
Mais en reprenant la définition de notre PLU, ce n'est plus aussi évident. Le règlement indique en effet dans les définitions communes que sont exclus de l'emprise au sol les passages à usage collectif et ouvert à tous.
Or, dans mon cas, il s'agit d'un passage privé... donc si je suis le même raisonnement ce passage, qui n'est qu'un simple chemin de terre, aurait pour effet de créer une emprise au sol
.Ca me parait aberrant. Des avis ?