bonjour,
une reception de travaux a été prononcé en 2008
La tp me demande un certificat du maire de levée de garantie. Quelqu un peut il m en dire plus? ou alors quelqu un aurait il un modele svp?
Merci
demande de levee de garantie
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: demande de levee de garantie
Coucou
AH AH pris en flagrant délit de non utilisation de la zone "recherche"
Réponse déjà donnée (par mes bons soins) ici
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 766#p27766
Amicalement
AH AH pris en flagrant délit de non utilisation de la zone "recherche"

Réponse déjà donnée (par mes bons soins) ici
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 766#p27766
Amicalement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur