mapa et utlisation de marque dans le dpgf

[cossu]

Bonjour, le maitre d'oeuvre choisi d'etablir ses dpgf en donnant comme caracteristiques techniques pour les robinets comme suit: robinet type grohe ou equivalent. qu'en est il de larticle 6, et 6-IV.Pouvez vous m'aider?

[8e8e]

Bonjour,

J'évite au maximum de citer des marques même si la citation est accompagnée de "ou équivalent".

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je ne comprends pas la question c'est quoi 6 ?

Ben pour la citation de marques, c'est lorsque l'on achète le produit pur car lorsqu'il s'agit de maintenance vous n'avez pas d'autre choix, votre parc voiture par exemple ben 1 renault c'est 1 renault vous n'allez pas écrire "type", idem pour la nomenclature des clés par exemple, par contre vous allez exiger que les pièces de rechange soient compatibles : le marché est ouvert et le respect de l'égalité de traitement garantie.

Dans les DPGF par contre vous ne pourrez pas échapper au type "grohe" ou équivalent, vous n'avez pas le choix
"Les spécifications techniques ne peuvent pas faire mention d’un mode ou procédé de fabrication particulier ou d’une provenance ou origine déterminée, ni faire référence à une marque, à un brevet ou à un type, dès lors qu’une telle mention ou référence aurait pour effet de favoriser ou d’éliminer certains opérateurs économiques ou certains produits"
Dans le cadre de travaux les produits de cette marque sont distribués dans toute l'Europe certe mais les fournisseurs de produits équivalents pourraient à juste titre s'estimer laisé...

Le plus simple est donc la mention "ou équivalent".

Cordialement