nous avons passé un mapa pour travaux de 640 000 euros HT comprenant plusieurs lots. Un des lots, dont le montant est à 30000 euros HT, fait l'objet d'une moins-value de 2000 euros HT car certains travaux ont été supprimés. Doit-on faire un avenant pour ce lot? Doit-on prendre une délibération?
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Steffe
avenant mapa moins value
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Re: avenant mapa moins value
oui, c'est ridicule mais c'est comme ça.
Re: avenant mapa moins value
Un avenant, oui !
Par contre une délib, tout dépend de votre délégation de pouvoir (art L 2122-22 du cgct)
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