Zone POS pour piste BMX

[laur]

Bonjour,
je suis à la recherche de renseignements sur l'intégration d'une piste bmx par rapport au plan d'occupation des sols , zone N ? U?
moi je dirais N au motif d'équipement de loisirs et privilégiant U pour de l'habitation mais bon ....je ne suis qu' adjoint administratif d'une petite commune ...
Merci pour vos réponses

[Supermono]

Toute zone permettant les affouillements et exhaussements des sols nécessaires à l'aménagement de la piste, et les équipements / locaux qui l'accompagne. Donc pouvant être classée en U, AU ou en N de constructibilité limitée (ou équivalent dans votre POS)
Sauf à vouloir accueillir des motos-cross ou du radiocommandé, je ne vois pas d'incompatibilité de principe de ce type d'aménagement avec l'habitat.

[blackmamba40]

Une zone N a pour principal objectif de protéger les milieux naturels. Si le classement en zone N est maintenu, les affouillements et exhaussements réalisés seront limités pour ne pas porter atteinte à la préservation de l'environnement existant.

Si la création de cette piste nécessite des travaux plus conséquents, je vous conseille de classer le terrain en zone UE, zone urbaine qui accueille majoritairement les grands équipements publics de la commune.

Demandez l'avis de la DDT qui auront des plans sous les yeux et auront tous les éléments à disposition pour vous répondre.

[Supermono]

Il y a toute sortes de zonages N dans les POS et PLU, et pas seulement sur des espaces naturels "vierges". Le CU permet la définition de secteurs N de constructibilité limitée, qui peuvent englober aussi bien des habitations existantes (petits hameaux, bâti isolé ...) que des équipements (station d'épuration, aire des gens du voyage, cimetière rural ...).
C'est utile lorsqu'un zonage U ou AU n'est pas pertinent dans le contexte concerné.

Cela dit, pourquoi aller chercher un classement spécifique si le projet peut se faire dans une zone aménageable lambda ?
D'ailleurs, laur n'a pas précisé :
- si le site est déjà identifié ?
- quel est son classement actuel au POS ?
- quel est l'importance du projet ?

[blackmamba40]

Quand je parlais de milieux naturels, je ne faisais pas uniquement référence aux espaces naturels "vierges"... Effectivement on peut y trouver des habitations regroupées en hameau. En fait, tout ça pour dire la même chose , les constructions peuvent être autorisées dans des secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, à la condition qu'elles ne portent atteinte ni à la préservation des sols agricoles et forestiers ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysages (article R.123-8).

Pour ce qui est de la zone UE, c'est un exemple parmi tant d'autres... plus de précisions sont nécessaires.

[laur]

merci beaucoup de vos réponses , il est vrai cependant que ma question apportait peu de précisions ,
le projet est situé en milieu rural , en zone NC du POS de la Commune qui s apprete a modifier totalement son POS juste pour l'occasion. le site est dejà identifié , et le projet bien avancé puisqu on projette deja les réseaux ....Il s'agit d'un projet d' envergure puisque la piste devrait être homologuée au niveau national . Sont prévus des équipements annexes ( sanitaires, vestiaires...) donc nécessité de réseaux complets , création de parking et d'une voie d'accès au site depuis la route communale .
Une première piste a été érigée dans une commune voisine , une piste d'entrainement , en zone NC ( sans aucune ADS de déposée ) .
merci à vous

[Supermono]

Les zone NC, comme les zones A, peuvent autoriser les constructions et installations d'intérêt général, si la piste de BMX est considérée comme telle. A voir sur votre règlement de POS.

Par contre, la modification entrainant réduction d'une zone agricole n'est pas possible, cela nécessite à minima une révision simplifiée ... laquelle procédure n'est plus possible pour des POS (art L.123.20 CU). Toute volonté de changement de zonage devra donc passer par une révision générale et un passage en PLU (délai d'environ 24 mois)

[laur]

merci à tous pour vos conseils
au final le poste va etre totalement révisé et la piste bmx se trouvera en zone NL , reste plus qu ' à être patient
juste encore une petite question pour la piste deja réalisée en zone NC , la piste dite d 'entrainement, une déclaration préalable n'aurait elle pas été utile ?
merciii

[jmltopo]

Bonjour!
Si les mouvements de terres sont inférieurs aux minimas prévu par l article, je ne vois pas la nécessite d' une dp!
A vérifier, toutefois, 2 choses:
si la rédaction du pos n interdisait pas la création de pistes et .....l habituelle autorisation de défrichement si tel est le cas.