Nomination et baisse IAT ?

[jojo83]

bonjour,
Je vais essayer de faire simple. J'ai réussi le concours d'Animateur Territorial en Juin 2009 et je viens d'être nommé (01/06/2010). Jusque là, j'étais Adjoint d'Animation 1er Classe avec un taux d'IAT à 3.06, et une prime de préfecture de 2.
A la lecture de ma fiche de paye, je viens de m'apercevoir que mon IAT n'a pas bougé. C'est à dire que je touche exactement la même somme, par conséquent, étant donné que la valeur de base de l'IAT est plus important en B j'en conclu que mon taux d'IAT à baissé !!! Mon taux baisse à 2.33 !!! donc je progresse de C à B et mon taux d'IAT baisse de 3.06 à 2.33 !!! je suis surpris dans la mesure ou rien n'est inscrit sur mon arrêté de nomination !!!!
Si quelqu'un peut me renseigner ce serait cool.
A t on le droit de baisser le taux d'IAT sans arrêté et sans raison ?

[Laracroft]

Bonjour,

Les collectivités n'ont aucune obligation quant au régime indemnitaire. C'est à leur discrétion et beaucoup n'en ont pas encore!.

Après, s'il y a une accord en CTP sur le régime indemnitaire, et que vous vous estimez lésé, voyez avec vos représentants du personnel; il serait bon également de voir votre chef de service et de vous expliquer. Par les temps qui courent, beaucoup de collectivités n'ont pas revu le RI.

Cordialement,

[jojo83]

j'ai vu avec mon chef de service qui ne comprend pas la situation.
Je m'interroge simplement sur le fait que suite à la réussite d'un concours on puisse baisse un taux d'IAT de 3.06 à 2.33 !!!
Je n'ai eu aucune explication (orale ou écrite) et à ce jour la collectivité réfléchi aux nouveaux régimes indemnitaire mais rien de concrêt à ce jour.
Le fait que les collectivité n'ont aucune obligation quand au régime indemnitaire, cela veut dire qu'ils font ce qu'ils veulent quand ils veulent ?
Pourquoi lorsque mon IAT augmente je reçois un arrêté et là il me descende sans rien me dire ????

[Laracroft]

Il y a forcément une explication mais que , seule, la CT peut vous donner!!!

A voir avec votre responsable: c'est à lui de donner des explications et de vous les fournir!

Cordialement,

[TENESSEE 57]

je pense que votre IAT est calculée sur une somme et non pas sur un pourcentage ;
donc si pour un C, l'IAT au taux 1 est à 40 euros et qu'elle et à 60 pour un B (chiffres fantaisistes) mathématiquement pour garder le même montant, il faut faire bouger le coefficient multiplicateur.
(je sais pas si je suis claire là )

[jojo83]

Jusqu'à ma nomination mon IAT était de 117.81 € soit un taux de 3.06* 38.5. l'IAT en C échelle 4 est de 461.99 annuel soit 38.5 € mensuel.
Depuis ma nomination en date de 01/06/2010 mon IAT reste à 117.81 €. Hors en B 1er grade le montant annuel est de 585.76 € soit 48.81 €.
Mon taux de 3.06 était passé en Commission en Novembre 2009 et j'ai un arrêté .
Je pensais toucher d'IAT suite à ma nomination 48.81*3.06 = 149.35 €.
donc en gardant le même somme (117.81) j'en conclu que mon taux d'IAT est descendu à 2.41 exactement !!!
Surprenant mais après 12 ans dans la FPT je peux m'attendre à tout !!!! lol

[TENESSEE 57]

donc, c'est ça, ton régime indemnitaire est constitué d'une somme fixe qui n'a pas été revalorisée avec le changement de grade ;
donc : rendez vous avec le chef de service et plus pour une négociation !!!
bon courage

[jojo83]

merci, il va me falloir du courage.
Mon chef de service ne comprend pas...
Pour la DRH il faut que je prenne rendez vous car les seules réponses sont "je sais pas..." lol

[bazekefro]

Selon toutes vraisemblances les RH n'ont pas pensé a modifier ton IAT. Ce genre d'oubli arrive tous les mois dans un service de paie.
J'ai réglé le soucis, mes arrêtés d'attribution de RI indiquent un montant, pas un coefficient.

[jojo83]

ok, me concernant mon arrêté indique uniquement un taux !!!

[jojo83]

faut il obligatoirement un arrêté afin de se voir notifier une baisse de son IAT ? existe t il un texte la dessus ?

[bazekefro]

Normalement pour avoir une indemnité, il faut une décision générale de l'assemblée et un arrêté individuel d'attribution de l'exécutif (maire, président ...)
Donc si on modifie le montant pour un agent il faut là aussi un arrêté (sauf s'il s'agit juste de prendre en compte de l'évolution du taux de base de la prime et que le coefficient est fixé par l'arrêté d'origine).

Ce qui fait que si on constate que sa prime a baissé il faut gentiment (ou pas) faire remarquer qu'on a un arrêté qui dit le contraire.

[jojo83]

je vais faire cela demain gentiment...

[jojo83]

je viens de recevoir aujourd'hui mon arrêté qui me spécifie mon nouveau taux d'IAT. Je passe donc d'un taux 3.06 à 2.42 !!!! extrêmement surprenant.....

[coconaelle]

bonjour,
j'ai subit le même cas...j'ai pris un grade et on m'a baissé mon coefficient, je vous dis pas la colère. Les boules on passe des grades, des concours, des formations, et résultat des courses, baisse du régime indemnitaire. Ben je suis partie !
Mais oui, c'est comme ça, votre employeur, à le choix. De motiver ses agents, d'être content d'avoir des gens compétents, et avec expérience. Mais quand cela commence à couter trop cher, alors, il baisse les primes.
bon courage