Bonjour,
J'ai reçu au courrier un tableau excel pour la commune avec comme simples références DSF/CNE/SR
Avec d'un côté l'Etat de variation des bases imposables en colonne 1 tant pour le bâti que le non-bâti et la TEOM :
N(D2/D4)
D4(N-1)/D2(N)
Variation
Sur l'autre côté
cne, inter-co, Dept/TSE, Région
Bases imposées en N Bases imposables en N+1
En colonne 1
Prop bâties
Exo
DGF
Exo/Délib
Exo/saud délib contraire
Exo/LA/LR/PE
TEOM
Prop non bâties
Ma question pourra vous sembler idiote.. Mais comment lire ce document et l'utiliser au mieux ? Me servira-t-il pour calculer les prochaines recettes fiscales ? Pour le BP 2011 ?
Par avance, merci.. S
Etat DSF
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.