Bonjour,
Je cherche un modèle de délibération concernant la validation par le CM d'une DSP de type concession pour la construction et l'exploitation d'une station d'épuration.
Quelqu'un peut-il m'aider????
Merci
Modéle délibération DSP concession
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marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Modéle délibération DSP concession
Bonsoir
Ben faut faire comme nous tous, voir ce que font les voisins :
moteur de recherche et "délibération dsp station épuration" ou "conseil municipal dsp station épuration"
Je viens de tester et no problemo vous allez trouver votre bonheur
Sinon vous pouvez également contacter une commune de votre Département avec une dsp similaire, c'est pas mal, ca active le réseau solidaire
Cordialement
Ben faut faire comme nous tous, voir ce que font les voisins :
moteur de recherche et "délibération dsp station épuration" ou "conseil municipal dsp station épuration"
Je viens de tester et no problemo vous allez trouver votre bonheur
Sinon vous pouvez également contacter une commune de votre Département avec une dsp similaire, c'est pas mal, ca active le réseau solidaire
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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