Marché à bon de commande avec lot géographique

[stephchilly]

Bonjour

Nous utilisons un marché à bons de commande avec 5 lot géographiques pour notre entretien et renovation de l'éclairage public.

Est-il possible de faire effectuer par l'entrepris du lotA des prestations sur lot B sans ecrit de refus de travailler de l'enteprise B. Cette derniere a deja accompli le minimum du marché.

Dans notre CCTP nous avons précisé cette possibilité.

Merci

[chafouin]

à priori non
probable que vous n'ayez pas promis l'exclusivité à B mais le principe même c'est l'incertitude avec le titulaire donc moralement délicat
de plus A n'est pas titré sur cette zone ....

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

1 lot = 1 marché : à partir de ce postulat je ne vois pas comment c'est juridiquement possible....
C'est pour ca que pour certains types de marché il ne faut pas hésiter à aller vers le marché à BC multi-attributaires ou l'accord cadre (attention jurisprudence : il faut 3 attributaires).

Le titulaire s'engage, il faut le mettre en demeure, car seul le maxi atteint signe la fin d'un marché (absolument pas le mini)

Cordialement

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

No soucy la fiche MINEFE pour les accords cadre stipule clairement :
Ce choix relève de l’appréciation de l’acheteur public, à condition toutefois qu’il ne soit pas inférieur à trois, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.

http://www.minefe.gouv.fr/directions_se ... cadres.pdf

Forcement l'idéal est pas toujours là même s'il faut s'interroger sur le manque de réponse :
le support de publicité est-il adéquate ?, l'accord cadre est il trop (pas assez )précis, l'allotissement est il pertinent.....MAPA BC : les documents sont ils trop nombreux ? .....

Cordialement

Et pour la question du PS qui est à présent : combien de temps va-t'il falloir trembler pour voir au moins deux buts Lyonnais dans les cages Madrilène.....déjà que mes amis Marseillais (futur Champion de france) me chambre sec.... j'avoue que je crains fortement pour ma messagerie en cas d'échec