ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

[laguil]

BONJOUR
JE DESIRE AVOIRS DES RENSEIGNEMENTS SUR LA MISE EN VIGUEUR DE L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL,
ET SURTOUT SUR LE FAIT DE TRANSFORMER LES JOURS DE CONGES ANNUEL EN HEURES DE CONGES.
QUELS SONT LES TEXTES ? EST CE LEGAL ?.

[laguil]

toujours personne pour me renseigner

[kanac]

bonsoir , je ne sais pas tous mais la durée légale des congé et de 5 fois la durée hebdomadaire , le décompte en heures n'est pas légal..

http://www.cdg01.fr/CDG01/img/pdf/guide ... l_spip.pdf

kanac

[Esméralda]

Bonjour,

voici quelques pistes qui pourront vous intéresser :

http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
http://www.cdg56.fr/docs/1statut/Circul ... 3/0311.pdf
http://www.cdg54.fr/actualite/noteinfo/ni20.htm

Chaque collectivité, avec les RTT, ont mis en place leur propre durée de travail.

Chez nous le calcul a été le suivant :
nombre de repos par semaine (52 X 2) = 104 jours
nombre de jours de congés légaux = 25 jours
congés supplémentaires (fractionnement, jour du maire ...) = 5 jours,
nombre de jours exceptionnels, y compris les ponts = 7 jours
nombre de jours de RTT = 11 jours,
jours fériés (moyenne pluriannuelle) 9 jours
Soit un total de 161 jours non travaillés dans l'année.

D'où un nombre de jours travaillés dans l'année de 204 jours (365 - 161) soit 40.8 semaine de 5 jours soit 40.8 X 38 heures semaine = 1550 heures et 24 minutes auquel il faut rajouter les 7 heures de la journée de solidarité soit une durée de travail annuelle de 1557.40 heures pour un temps complet..

Évidemment ce nombre d'heure est valable chez nous, la législation dit bien 1600 heures + 7 heures de journée de solidarité.

J'espère que cela vous aidera.

Bonne journée.

[petitchou84]

bonjour moi je travaille dans un ccas et depuis plusieurs annèes on est annualisè .moi je travaille qu'a 70pour cent du temps de travail . pour un temps plein sur l'annèe.on prend le nombre d'heure je crois que c 160h pour a peu pres , de là on enleve les36 jours de congès + les ponts +les jours donnès par le maire et ce qu'il reste il faut le faire sur l'annèe . ce qu'il y a , c'est quand tu prends 15jours de congès dans le mois sur le reste des mois il faut rattraper les heures c un peu complexe mais nous on est abituè voila, j'espere que ca va vous aider un peu