Recettes fiscales/BP

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
teo59
Messages : 31
Enregistré le : sam. 18 oct. 2008 16:09

Recettes fiscales/BP

Message par teo59 »

Bonjour,

Suite au calcul de l'état de notification des taux d'impositions des taxes directes locales, je ne vois figurer que deux comptes comptables le 7311 et 7318.
Or le total des deux montants est inférieur au produit prévisionnel total pour 2010.
La différence doit elle être renseignée? si oui sur quel compte.
Merci pour vos réponses.
fée.filante
Messages : 254
Enregistré le : mar. 17 mars 2009 14:11

Re: Recettes fiscales/BP

Message par fée.filante »

Bonjour,
Je ne comprends pas bien votre question.
Les comptes 7311 (fiscalité ménages) et 7318 (compensation relais de TP) correspondent à la somme du produit prévisionnel 2010. Il n'existe pas d'autres comptes concernant le produit des contributions directes.
Cordialement,
Audrey
Répondre