Bonjour,
Suite au calcul de l'état de notification des taux d'impositions des taxes directes locales, je ne vois figurer que deux comptes comptables le 7311 et 7318.
Or le total des deux montants est inférieur au produit prévisionnel total pour 2010.
La différence doit elle être renseignée? si oui sur quel compte.
Merci pour vos réponses.
Recettes fiscales/BP
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Re: Recettes fiscales/BP
Bonjour,
Je ne comprends pas bien votre question.
Les comptes 7311 (fiscalité ménages) et 7318 (compensation relais de TP) correspondent à la somme du produit prévisionnel 2010. Il n'existe pas d'autres comptes concernant le produit des contributions directes.
Cordialement,
Audrey
Je ne comprends pas bien votre question.
Les comptes 7311 (fiscalité ménages) et 7318 (compensation relais de TP) correspondent à la somme du produit prévisionnel 2010. Il n'existe pas d'autres comptes concernant le produit des contributions directes.
Cordialement,
Audrey