Au secours !
c'est la première fois que je cloturais les registres et forcément çà se passe mal.
je m'explique.
j'ai cloturé les registres le 5/01 pensant bien faire.
mais le 05/01 et 06/01 je reçois un avis de naissance hors communes et une transcription de décès.
Nous avons 3 registres distincts.
Donc pour l'avis de naissance puis-je juste rajouter à la machine à écrire cet avis à la suite des autres dans la table annuelle ? mêmes s'il ne respecte pas l'ordre alphabétique ?
ensuite pour la transcription, comme j'ai cloturé le registre, je suis obligée d'annulé la page de cloture pour rajouter la transcription ? et d'ensuite de refaire ma page de cloture ?
pour ce qui est de la table annuelle, est-ce que je rajoute aussi là où il me reste de la place ?
merci de m'aider à résoudre [-o<
Cloture registre état civil et nouvel acte à rajouter
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Cloture registre état civil et nouvel acte à rajouter
Bonjour,
Pour ma part, je ferai la transcription sur les registres 2010. Si vous avez reçu la transcription le 6 janvier 2010, vous ne pouvez pas indiquer sur des registres 2009 "transcrit le 6 janvier 2010". De même qu'un décès survenu le 31/12 et déclaré après le 1/1/2010 sera dressé sur les registres 2010. C'est la date à laquelle on établi l'acte qui prime, et non pas la date de l'évènement.
La naissance aussi je l'indiquerai sur la table des registres 2010 pour ne pas faire de rajoute dans les registres.
Pour clôturer les registres, notamment celui des naissances, mieux vaut ne pas être trop pressée.
TITSY
Pour ma part, je ferai la transcription sur les registres 2010. Si vous avez reçu la transcription le 6 janvier 2010, vous ne pouvez pas indiquer sur des registres 2009 "transcrit le 6 janvier 2010". De même qu'un décès survenu le 31/12 et déclaré après le 1/1/2010 sera dressé sur les registres 2010. C'est la date à laquelle on établi l'acte qui prime, et non pas la date de l'évènement.
La naissance aussi je l'indiquerai sur la table des registres 2010 pour ne pas faire de rajoute dans les registres.
Pour clôturer les registres, notamment celui des naissances, mieux vaut ne pas être trop pressée.
TITSY
Re: Cloture registre état civil et nouvel acte à rajouter
Merci merci !
alors là çà change tout.
j'étais persuadée que, effectivement ce n'était pas la date de l'évènement qui importait mais la date de l'établissement de la déclaration.
Donc en fait il s'gait de prendre en compte la date de réception de la déclaration.
çà me soulage d'un poids !!!!!!!
alors là çà change tout.
j'étais persuadée que, effectivement ce n'était pas la date de l'évènement qui importait mais la date de l'établissement de la déclaration.
Donc en fait il s'gait de prendre en compte la date de réception de la déclaration.
çà me soulage d'un poids !!!!!!!