Dossier des ouvrages éxécutés

[mathilde]

bonjour à tous

Nous allons bientôt receptionner une nouvelle Station d'épuration et je recherche les particularités d'un dossier de recolement ou d'un dossier des ouvrages éxecutés. Car l'entreprise nous a fournie un dossier avec à l'intérieur les notices en vrac des équipements et le descritif technique de l'offre mais qui est obsolète aujourd'hui vu les changements qui ont eu lieu tout lke long du chantier.

Que doit - il contenir exactement? Existe-t-il des textes officiels détaillant ce genre de dossier ? Mes recherhces internet sont sont résultats.
JE vous remercie par avance.
Bonne journée.

[marie la Lyonnaise]

Bonjour

Pas de Moe pour vous le transmettre ?
Le SPS doit vous transmettre également le DIUO

Le document juridique est le CCAG TRAVAUX
http://www.marche-public.fr/CCAG-travau ... cution.htm

Il vient juste de changer et il est utile de l'avoir sous la main.

Des infos ici
http://bertrand.guerard.free.fr/blog/in ... s-executes
http://www2.logement.gouv.fr/publi/acce ... 88prod.htm

Il faut regarder ce qui est stipulé dans votre marché, exemple pour info de rédaction :
L'entrepreneur devra la mise à jour des plans d'exécution en conformité avec la réalisation des travaux.

A la fin des travaux, l’entrepreneur devra remettre un dossier D.O.E. complet comprenant :
• 2 exemplaires sur papier (dont 1 exemplaire “reproductible”) + 1 exemplaire sur support informatique au format AUTOCAD de l’ensemble des plans d’exécution mis à jour.
• Ces plans retranscriront fidèlement les ouvrages tels qu’ils ont été exécutés (plans des ouvrages exécutés).
• 1 classeur comprenant :
• Les notices techniques des constructeurs pour l’ensemble des matériels installés,
• Les certificats de garantie des matériels,
• Les notices de fonctionnement nécessaires à la maintenance et à l’utilisation des installations,
• Les schémas de fonctionnement de l’installation.
• La fourniture en 2 exemplaires des plans de recollement ainsi que les fiches de maintenance (et non techniques) des appareils mis en place, au coordonnateur S.P.S. (Sécurité Protection de la Santé) pour instruction D.I.U.O. (Dossier des Interventions Ultérieures sur les Ouvrages).
Dans tous les cas, il s’assurera auprès du Maître d’Ouvrage que l’aspect “maintenance” de l’installation a été étudié.

Il faut donc regarder les pièces marchés pour être fixé et c'est pour ca que c'est une administrative marchés publics et non pas une technicienne qui vous répond

Cordialement