Calcul des Congés Annuels

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Petite Plume
Messages : 86
Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43

Calcul des Congés Annuels

Message par Petite Plume »

Bonjour,

Comment dois-je calculer les congés des agents :

Par exemple :

- J'ai des CAE à 3 j/ semaine, je suppose sur une base de 30 jours de congés car de droit privé... Mais dois-je appliquer 30 jours ouvrés soit 30 jours réels.

- J'ai des titulaires à 3 j/ semaine donc à calculer sur une base de 25 jours ouvrés...

- J'ai des contractuels à 6 jours /7 comme le Personnel de la Poste...

Bouhhh, je suis perdue !!!

J'espère que vous allez pouvoir m'aider !!!?
ThierryT
Messages : 155
Enregistré le : dim. 20 sept. 2009 11:24

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par ThierryT »

C'est fois 5 fois les obligations hebdomadaires pour les jours ouverts et tu ne décomptes que les jours ouvrés.
Petite Plume
Messages : 86
Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par Petite Plume »

Bonjour Thierry,

Merci de votre réponse !!!

Bien sûr,

Je pensais faire pour quelqu'un qui travaille 3 jours ouvrés : pour un agent de la Médiathèque :
faire 3 joursx5 = 15 jours ouvrés.

pour quelqu'un qui travaille 2.5 jours notamment un CAE :
faire 2.5 jours ouvrésx5 = 12.5 jours ouvrés
===> Mais ce CAE n'est pas d'accord, il me dit qu'il a 2.5 jours / mois donc de multiplier 2.5 jours par le nombre de mois qu'il travaille.
Il me dit même qu'il faut que je le décompte en heure... Enfin...

pour quelqu'un qui travaille 5,5 jours, pour un agent de la Poste :
faire 5,5 jours ouvrables donc x 5 = 27,5 jours ouvrables

Etes-vous d'accord avec mes calculs ?

Mon CAE dit qu'il dépend du droit privé certes donc c'est 2.5 jours par mois point ! Je lui ai parlé de l'article L223-2 du Code du Travail, mais il ne semble pas d'accord !

Mon CAE en a parlé à ma responsable qui est un peu trop débordée pour gérer le problème.

Que faire ?
ThierryT
Messages : 155
Enregistré le : dim. 20 sept. 2009 11:24

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par ThierryT »

Le CAE est un contrat de droit privé donc 2,5x12 pour les congés... et à confirmer mais à décompter en jours
Petite Plume
Messages : 86
Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par Petite Plume »

Donc 2.5x12 mois = 30 jours ouvrés

Donc 15 jours ouvrés puisqu'il travaille la moitié d'une semaine soit 2.5 jours/5

soit un total de 6 semaines annuelles, c'est cela ???

Je suis vraiment perdue !
ThierryT
Messages : 155
Enregistré le : dim. 20 sept. 2009 11:24

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par ThierryT »

...à décompter en jours ouvrables soit 6 jours par semaine donc 5 semaines par an
Petite Plume
Messages : 86
Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par Petite Plume »

Je suis d'accord, mais ce pourquoi je lui avais annoncé ses congés sur une base de 25 jours ouvrés ou 30 jours ouvrables !

Le CAE me soutient mordicus qu'il a droit à 2.5 jours x 6 mois (car pour le moment il enchaine son 2ème CAE de 6 mois) soit 3 semaines de congés pour 6 mois !!!
ThierryT
Messages : 155
Enregistré le : dim. 20 sept. 2009 11:24

Re: Calcul des Congés Annuels

Message par ThierryT »

Laisse trancher la hiérachie :wink:
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