besoin précisions

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liliec70
Messages : 6
Enregistré le : lun. 5 oct. 2009 15:27

besoin précisions

Message par liliec70 »

Bonjour, j'ai déjà posté il y a un ptit moment déjà et je me pose toujours autant de questions... 8-[ je suis contractuelle au cg de mon département depuis environ 3 ans maintenant depuis mars 09 je suis affecté à un poste, toujours en remplacement (jusqu'au retour du titulaire du poste).

La personne que je remplace ne souhaite plus revenir au poste (problème d'intégration, dépression, d'apdaption), cette personne avait déjà obtenu un arret longue maladie suite à un accident de la route, elle a été affecté à mon poste octobre 2008 et s'est mis en arret depuis janvier 2009 pour dépression il me semble :? .

Elle est passé en commission longue maladie courant aout et ne l'a pas obtenue, suite à çà elle demandé une expertise avec un médecin spécifique et devait repassé en comité médical mi octobre.

J'apprend à ce jour qu'elle est déjà repassée en comité médical pour une 2sconde fois pour obtenir un arret lgue maladie de 1ans, je n'ai à ce jour pas le résultat mais elle a fait un arrêt au mois suite à çà (fin octobre), j'apprend également que mi octobre c'est la date de commission réforme et non celle du comité médical :?: :?: :?:

Mes questions sont les suivantes :

- si elle passe en commission réforme ce l'a signifie qu'elle a obtenu son arret longue maladie ? que peut elle obtenir ? retraite ?

- quelle est la différence entre le comité médical et la commission de réforme (malgré les posts je n'ai pas cernée la nuance :oops: )

- la secrétaire m'a dit que si elle a obtenu l'arret longue maladie d'un an il prend en compte la première date d'arret (donc janvier) cela est til vrai car je pensais c'était depuis la date de la commission...

Merci de prendre le temps de me lire et de m'éclairer sur ces points.

aurélie
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Laracroft
Messages : 594
Enregistré le : mer. 9 sept. 2009 11:23

Re: besoin précisions

Message par Laracroft »

Bonjour,

Le comité médical se prononce sur les longues maladies, les maladies longues durées, les graves maladies, les temps partiel thérapeutiques. Un comité médical peut également se prononcer sur l'inaptitude définitive d'un agent dans le cadre de ces maladies, et très souvent lorsque l'agent se trouve en fin de droit (à vérifier par des spécialistes sur ce forum).

La commission de réforme est saisie dans le cadre des accidents de travail, des accidents de trajet, des maladies professionnelles. Elle va reconnaitre, ou ne pas reconnaitre, le caractère de la maladie demandée. Elle va également en déterminer la durée, la consolidation s'il s'agit d'une maladie professionnelle, le taux accordé s'il y a une invalidité. Elle sera également concertée lors de la révision de ce taux. Elle sera amenée à se prononcer sur l'inaptitude temporaire ou définitive de l'agent, sur le reclassement de l'agent et enfin sur la retraite pour invalidité. Depuis 2009, la commission de réforme siège au niveau des centres de gestion, et le secrétariat assuré par la médecine de ces centres de gestion. Tout ceci fait dans un but de réduire le temps de passage des dossiers; dans ce cadre, la collectivité qui n'a aucun doute sur le caractère "accident de travail" d'un agent n'a plus l'obligation de passer son dossier en commission de réforme et même si l'arrêt de l'agent est > 15 jours.

Dans votre cas, vous êtes sur le remplacement d'un agent titulaire et quelque soit le motif vous resterez contractuelle tant que l'agent n'est pas radié des cadres. Cela peut encore prendre beaucoup de temps. Alors, passez les concours et cherchez vous un poste qui tranforme cet emploi précaire en emploi pérenne.

Bon courage
liliec70
Messages : 6
Enregistré le : lun. 5 oct. 2009 15:27

Re: besoin précisions

Message par liliec70 »

Je te remercie animo d'avoir répondu à mon message et en effet j'ai appliqué ton conseil hier soir (bien je viens d'avoir connaissance de ton message :D .)

J'ai été convoqué par mon directeur car la semaine dernière j'ai été en arrêt (crises d'angoisses) en effect le poste que je m'occupe ne m'interesse pas malgré l'opportunité qui s'offre à moi(de la longue durée), de plus je suis la 8ème a cédé ma place (pression du au poste), j'ai donc été amené a prendre une décision (après multiple cogitage #-o et insomnies :| ), et comme tu me l'as dit avant le poste soit disponible y va s'écouler beaucoup beaucoup de temps car la personne concernée est bien décidé a entreprendre toutes les démarches ne pu revenir.... mon directeur me propose de postuler pour une autre place toujours en remplacement dans le social (la voie qui m'interesse le plus) quitte à recommencer les ptit cdd de 4 mois en attendant d'optenir un concours.

Je pense que j'ai pris la bonne décision car je n'aurais jamais été motivée pour passé un concours en ayant ce poste que je ne désire pas, me reste plus qu'a l'avoir je croise les doigts.

encore merci :)
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