Besoin de renseignements sur l'IAT

[isabeauty38]

Bonjour à tous,

Quelqu'un pourrait-il me renseigner sur l'IAT ????

1 - Qui en bénéficie ?
2 - Par rapport à quoi est-elle calculée ?
3 - Quand est elle versée ?

Pour ma part, je suis stagiaire - échelle 3 - échelon 6.

Merci de vos réponses qui me sont à chaque fois bien précieuses...

A bientôt

[Laracroft]

Bonjour,

2 liens du CDG35 pour répondre à votre question:

http://www.cdg35.fr/Data/Fichiersattach ... body_1.pdf

http://www.cdg35.fr/Data/Fichiersattach ... body_1.pdf

Si vous avez d'autres questions ensuite, je tenterai de vous répondre.

Bonne lecture

[isabeauty38]

Merci pour les tableaux mais ce que je voulais c'est qu'on m'explique ce qu'est cette prime... avec des mots simples...

Si quelqu'un veut bien m'éclairer, ce serait bien cool !

A bientôt

[Laracroft]

Comme cela est décrit dans les tableaux, cette prime est versée aux agents de certaines filières, filière administrative entre autres. C'est une prime mensuelle. Le montant indiqué par le décret peut, sur décision des élus, être X2, ou3, ou4 (jusqu'à8 au maxi) mais il peut également être modulé par des critères propres à chaque collectivité: manière de servir de l'agent, ponctualité etc..... En résumé, les élus doivent prendre une délibération s'ils veulent instituer cette indemnité en précisant le montant (simple, ou X par 2 ou 3 ou maxi) et en précisant les critères d'attribution. Tout cela est très subjectif. Dans certaines collectivités où les syndicats ont du poids tous les agents pouvant y prétendre l'obtiennent. Dans d'autres collectivités personne ne l'a. il n'y a aucune obligation pour l'employeur!!!!!!!!!!

Pour faire simple, une CT décide d'octroyer à 1 agent l'IAT en restant au montant minimal, mais mettre, en plus, comme critére un% par rapport à son grade, puis un 2ème critère sur sa manière de faire son travail et donc ainsi dire que l'agent XX aura 25% du montant minimal. Ce montant lui sera versé mensuellement.

Le régime indemnitaire est au bon vouloir de chaque collectivité!!!!!

[taupe18]

Bonjour

Le document le plus clair sur les primes, c'est le Guide des Primes 2009 de la Gazette. Il y a une mise à jour chaque année et c'est bien expliqué. Je vous invite donc à aller la consulter à partir de ce forum. Un autre message y conduit directement.

Maintenant, pour faire simple, l'IAT est la prime la plus courante de la Fonction Publique Territoriale. C'est un complément de rémunération qui peut être attribuée à peu près à tous les agents, les fonctionnaires et les contractuels. La réglementation fixe un montant de base annuel qui dépend du grade de l'agent. L'autorité territoriale (c'est-à-dire le Maire ou le Président de la collectivité) peut multipler ce montant par un coefficient entre 0 et 8. L'agent perçoit chaque mois un douzième du montant obtenu.

Ce qui est un peu compliqué, c'est que toutes les primes et indemnités qui existent doivent être approuvées par le Conseil de la collectivité avant de pouvoir être mise en oeuvre. Donc, si la collectivité où vous travaillez n'a pas voté l'attribution de l'IAT, vous ne pouvez pas en bénéficier.
De plus, les primes et indemnités sont un moyen de gestion des ressources humaines. Cela signifie que le Conseil peut choisir les modes d'attribution local par délibération, par exemple en décidant qu'un chef de service peut avoir un coefficient entre 7 et 8, son collaborateur direct entre 5 et 7 et les autres agents en fonction de leur performance ou des contraintes de leurs missions (mon exemple est très grossier, c'est juste pour expliquer ce qui est susceptible de se produire). Le Maire est alors tenu de respecter les grandes règles définies par le Conseil pour les attributions individuelles qui sont confirmées par un arrêté individuel.

Cordialement

[isabeauty38]

Merci, merci Taupe18 !!

Je sais qu'une délib a été prise (bien avant mon arrivée)à ce sujet mais je ne perçois rien... et surtout on ne m'en a jamais parlé...

[Laracroft]

Je vois que je n'avais pas été assez claire!!!!! Mais de là à m'oublier dans les remerciements!!!! Ce matin, il ne faut pas me marcher sur les pieds!!!!!

Sans rancune

[isabeauty38]

MERCI à Laracroft !!

Quelle susceptibilité... sans rancune !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir,

Ben alors Laracroft te font des misères à ton boulot ? faut rester zen car
1/ le stress c'est à nous que ca fait du mal et pas à eux
2/ stress ou pas faudra bien résoudre le probléme...

Je sais que c'est facile à dire et pas toujours à faire : courage !

Pour revenir à notre sujet je pense que sur ce post j'avais expliqué pas trop mal le sytème des primes
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... =47&t=7997

Isabeauty38 il est possible que la délibération exclue les stagiaires du champ des primes : c'est très courant et c'est le petit cadeau qui va avec la titularisation

Malheureusement il faut le dire et le redire : prétendre n'est pas avoir, donc ce n'est pas parce qu'il y a une délibération de principe que forcement la(les) prime(s) sont attribuée(s).....c'est à la discrétion du pouvoir discrétionnaire oups je veux dire décisionnaire....comme c'est pratique
(seule la NBI est obligatoire dès lors que les critères sont remplis)

Voili, voilou welcome dans le monde merveilleux de la FPT.
PS : très important en tant que stagiaire vous avez droit à la formation d'intégration qui justement explique tout ca (la paie, les primes, les échelons,etc...)

Cordialement

[Laracroft]

Bonsoir,

Toutes mes excuses pour ce délire de ce matin mais, demain, je passe l'oral de rédacteur-chef? Bon je sais, c'est pas une raison, pour être susceptible!
Promis, je ne vous ferai plus de caca mou le matin.

Cordialement,

[isabeauty38]

A Laracroft,

Sans rancune... J'espère que l'oral de rédacteur-chef s'est bien déroulé pour toi !

A Marie la Lyonnaise,

Pour ce qui est de la délib, elle n'exclue pas les stagiaires mais on n'est tellement bien géré ici, qu'ils ont du m'oublier... Bon, c'est pas grave, je ne devrais pas en mourir !

Merci de me rappeller cette fameuse formation "obligatoire" avant la titularisation. Je peux te dire avec certitude, que je peux m'asseoir dessus. Mr le Maire ne veut pas qu'on y aille (1 de mes collègues et moi-même). Donc, je n'aurais pas la chance d'entendre parler de l'IAT et de toutes autres choses....

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir,

Bien sur Laracroft tu avais regardé mon magnifique post de conseil
Alors ? impressions ?

Isabeauty, et oui j'avais oublié que nous avions discuté sur un autre post de ce souci du refus du Maire pour la formation d'intégration
Ca me chagrine beaucoup cette histoire, j'ai une grande amie qui fait les formations d'intégration et qui en plus est représentante du personnel, je vais lui demandé si les CNFPT sont conscients de ce souci et si des mesures vont être prises....(I have a dream..... [-o< )

Franchement c'est obligatoire, il a pas son mot à dire le Maire, si il est pas content, il s'adresse à son Député qui a voté la Loi

Désespérant.....

Bonne continuation, envers et contre tout ces désagréments........
Cordialement

[webmestre]

Bon les filles, c'est atelier IAT ici, alors si vous ne voulez pas que j'appelle le Père Fouettard...

[isabeauty38]

Désolée Webmestre

Mais pour ce qui concerne le père Fouettard, il n'a pas de chance, je lui ai coupé toutes ses lanières de cuir sur son maudit martinet...

[Laracroft]

Bonjour à tous,

Désolée M. le Webmestre, mais un dernier mot: j'ai suivi tes conseils Marie, et je suis sortie contente d'une conversation à batons rompus. Maintenant wait and see.

Revenons à l'Intégration Agent Territoriaux (et oui, ça fait IAT aussi) - Isa, je crois que tu viens de la Défense? As-tu été intégrée comme titulaire après détachement, ou nommée stagiaire après réussite à un concours. La différence est de taille: seuls les agents inscrits sur listes d'aptitude ont une formation d'intégration obligatoire. Si tu es dans ce cas, contacte le CNFPT et explique leur. Tu es acteur de ta formation et la collectivité ne peut pas s'opposer à cette formation statutaire et obligatoire.

Concernant l'autre IAT, la collectivité est maitre de son régime indemnitaire, à l'exception de la NBI qui s'impose si les critères sont remplis - là encore beaucoup d'agents d'accueil ne le savent pas, il faut le dire!!!!

Cordialement,