Bonjour,
Actuellement je suis éducateur territorial titulaire exerçant les fonctions de MNS et de chef de bassin. Lors de ma nomination en tant que chef de bassin, je n'ai perçu que la NBI de 15 points correspondant à cette prise de responsabilité. Après plus d'un an, je suis allé rencontré mon DGS pour négocier une augmentation de mon régime indemnitaire. Ce dernier me l'a accordé sous forme d'une augmentation de mon coefficient de l'IAT et de l'attribution de l'indemnité d'exercice de mission des préfectures.
Or à ce jour, suite à un changement de DGS et à un foisonnement de nouveau "chef", des indices me laissent croire que ma tête est mise à pris. Je sens que l'on souhaite me démettre de mes fonctions de chef de bassin. Dans ce cas, à la lecture des statuts et autres textes, j'ai déjà compris que je perdais ma NBI (je suis près à leur laisser pour un peu plus de tranquillité!!!) Cependant peuvent-ils également me baisser mon régime indemnitaire (IAT et IEMP) à mon niveau de départ ? Cela m'embêterait beaucoup plus !!!
Merci d'avance pour vos réponses et vos contributions.
PS: question subsidiaire: peuvent-ils me démettre de mes fonctions si facilement?
Niouk
Diminution du régime indémnitaire: possible ou pas?
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Re: Diminution du régime indémnitaire: possible ou pas?
Bonjour Niouk,
Ne baissez pas les bras surtout, faites votre travail pour que rien ne puisse vous être reproché, notez tout ce qui vous semblerait bizarre, si possible ayez des témoins si vos supérieurs venaient à vous reprocher quelque chose. Ayez des écrits, enfin, tout ça, c'est si tout se passe mal, pour vous "couvrir".
La collectivité peut vous démettre de vos fonctions, si elle estime que votre poste n'est plus nécessaire par exemple (Dans la fonction publique territoriale, nous sommes titulaires d'un grade, pas d'un poste), encore que "Chef de bassin" doit tout de même être un poste nécessaire, mais on ne sait jamais avec eux. Regardez votre profil de poste, ou demandez-la aux ressources humaines. Ils ne peuvent pas vous refuser cette demande, même s'ils risquent de rechigner un peu.
Après, est-ce "facile" ? C'est assez subjectif, mais tout a fait réalisable, après avis de la CAP et/ou CTP, ... Enfin, pour résumer, peut être pas facile, mais faisable tout de même.
Sinon, si vous avez une NBI, celle-ci est attribuée de droit si vous y avez le droit (Je n'ai plus le décret sous les yeux, mais je pense qu'un autre membre pourra vous le donner).
Vous êtes en droit de toucher la NBI, ils ne peuvent pas vous l'enlever, CQFD.
Après, en ce qui concerne le régime indemnitaire (prime IAT et IEMP pour vous), ils peuvent vous baisser vos coefficients, à leur niveau de départ s'ils le souhaitent, comme vous le présentez. Ou pire, vous enlevez ces primes, tout bêtement. Et oui, c'est horrible, mais tout a fait vrai, après, il faut tout de même que cela soit justifié, mais, comme toujours, il vaut mieux être prudent.
Bon courage et ne vous laissez pas faire, c'est trop facile de réagir comme cela.
Nouvelle direction, alors on fait "sauter" quelques postes, ou on incite certains agents, plus ou moins en douceur, à se faire muter.
Ne baissez pas les bras surtout, faites votre travail pour que rien ne puisse vous être reproché, notez tout ce qui vous semblerait bizarre, si possible ayez des témoins si vos supérieurs venaient à vous reprocher quelque chose. Ayez des écrits, enfin, tout ça, c'est si tout se passe mal, pour vous "couvrir".
La collectivité peut vous démettre de vos fonctions, si elle estime que votre poste n'est plus nécessaire par exemple (Dans la fonction publique territoriale, nous sommes titulaires d'un grade, pas d'un poste), encore que "Chef de bassin" doit tout de même être un poste nécessaire, mais on ne sait jamais avec eux. Regardez votre profil de poste, ou demandez-la aux ressources humaines. Ils ne peuvent pas vous refuser cette demande, même s'ils risquent de rechigner un peu.
Après, est-ce "facile" ? C'est assez subjectif, mais tout a fait réalisable, après avis de la CAP et/ou CTP, ... Enfin, pour résumer, peut être pas facile, mais faisable tout de même.
Sinon, si vous avez une NBI, celle-ci est attribuée de droit si vous y avez le droit (Je n'ai plus le décret sous les yeux, mais je pense qu'un autre membre pourra vous le donner).
Vous êtes en droit de toucher la NBI, ils ne peuvent pas vous l'enlever, CQFD.
Après, en ce qui concerne le régime indemnitaire (prime IAT et IEMP pour vous), ils peuvent vous baisser vos coefficients, à leur niveau de départ s'ils le souhaitent, comme vous le présentez. Ou pire, vous enlevez ces primes, tout bêtement. Et oui, c'est horrible, mais tout a fait vrai, après, il faut tout de même que cela soit justifié, mais, comme toujours, il vaut mieux être prudent.
Bon courage et ne vous laissez pas faire, c'est trop facile de réagir comme cela.
Nouvelle direction, alors on fait "sauter" quelques postes, ou on incite certains agents, plus ou moins en douceur, à se faire muter.
Re: Diminution du régime indémnitaire: possible ou pas?
Bonjour Cltck,
Je tiens à vous remercier pour vos renseignements et surtout pour vos encouragements. Je ne compte pas baisser les bras, une grande partie de mon équipe me supportant.
Par ailleurs, nous venons d'apprendre que nous allons fusionnés avec une collectivité beaucoup plus grande au 1er janvier ce qui laisse présager un grand remaniement surtout sur les postes à grandes responsabilités (ceux qui veulent ma peau!!!). Il faut donc que je me batte encore quelques mois: 1er round vendredi lors de l'entretien relatif à l'avertissement que je viens de recevoir.
En ce qui concerne le poste de chef de bassin, celui-ci reste indispensable, ils ne peuvent donc pas le supprimer.
Le système des primes (IAT, IEMP, ...) que l'on peut attribuer ou retirer selon son humeur ou presque est tout de même dangereux lorsque l'on ne connaît pas tous les rouages. Par exemple dans mon cas, je viens d'acquérir une maison en me basant sur mon salaire actuel. Si demain je perds 200€, il n'y aura plus de beurre dans les épinards.
Encore merci.
Niouk
Je tiens à vous remercier pour vos renseignements et surtout pour vos encouragements. Je ne compte pas baisser les bras, une grande partie de mon équipe me supportant.
Par ailleurs, nous venons d'apprendre que nous allons fusionnés avec une collectivité beaucoup plus grande au 1er janvier ce qui laisse présager un grand remaniement surtout sur les postes à grandes responsabilités (ceux qui veulent ma peau!!!). Il faut donc que je me batte encore quelques mois: 1er round vendredi lors de l'entretien relatif à l'avertissement que je viens de recevoir.
En ce qui concerne le poste de chef de bassin, celui-ci reste indispensable, ils ne peuvent donc pas le supprimer.
Le système des primes (IAT, IEMP, ...) que l'on peut attribuer ou retirer selon son humeur ou presque est tout de même dangereux lorsque l'on ne connaît pas tous les rouages. Par exemple dans mon cas, je viens d'acquérir une maison en me basant sur mon salaire actuel. Si demain je perds 200€, il n'y aura plus de beurre dans les épinards.
Encore merci.
Niouk
Re: Diminution du régime indémnitaire: possible ou pas?
Ne pas baisser les bras .......pour un chef de bassin...............il sait faire 
Bon courage
Bon courage
Re: Diminution du régime indémnitaire: possible ou pas?
bonsoir , avant de savoir si ils peuvent te baisser le régime indemnitaire , assures toi des délibérations qui le donne et comment il est donné !!!