Comment fonctionne-t-il que l'on soit à 39h ou à 35h catégorie A ou C ?
Par avance, merci.
IFTS ?
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
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TENESSEE 57
- Messages : 185
- Enregistré le : ven. 28 avr. 2006 14:07
Re: IFTS ?
je suis désolée, je ne comprends pas ta question, peux tu être plus précise ?
Modifié en dernier par webmestre le lun. 21 sept. 2009 18:26, modifié 1 fois.
Raison : Citation complète inutile
Raison : Citation complète inutile
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Petite Plume
- Messages : 86
- Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43
Re: IFTS ?
Merci d'avoir pris le soin de me lire,
En fait,
L'IFTS peut-être donné à un agent cadre à 39h qui récupère en ARTT ?
En fait,
L'IFTS peut-être donné à un agent cadre à 39h qui récupère en ARTT ?
Re: IFTS ?
L' Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaire est censée compensée les heures faites au-delà de la durée légale de travail (35h) mais non récupérées (donc en dehors de l'ARTT). Mais là encore toutes les CT ne sont pas logées à la même enseigne et n'interprètent pas les règles de la même façon!
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Petite Plume
- Messages : 86
- Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43
Re: IFTS ?
Donc si le CM est ok, il est possible d'avoir une IFTS + des ARTT, mais ce n'est pas systématique.
Est-ce cela ???
Ce que je ne comprends pas c'est qu'il ya un agent cadre à 39h avec IFTS + ARTT et un autre agent Catég C à 39h sans ARTT ?
Comme un autre agent stagiairisé échelon 1 Agent de Maîtrise en 2004 et titularisé échelon 1 Agent de Maîtrise en 2005 !
Ne doit-on pas passer en 2 dès la titularisation ?
La grille des échelons a-t-elle été modifiée ?
Il faut que je recherche tout cela, je n'ai trace de rien ! Je démarre sur rien !
C'est un peu dur... Comme est-il possible d'avoir 2 agents de maîtrise pour peu d'hommes à gérer !
Y-a-t-il un article de loi où je peux trouver mes réponses ?
Par avance, merci.
En tous les cas, je ne me démonte pas !!!
Est-ce cela ???
Ce que je ne comprends pas c'est qu'il ya un agent cadre à 39h avec IFTS + ARTT et un autre agent Catég C à 39h sans ARTT ?
Comme un autre agent stagiairisé échelon 1 Agent de Maîtrise en 2004 et titularisé échelon 1 Agent de Maîtrise en 2005 !
Ne doit-on pas passer en 2 dès la titularisation ?
La grille des échelons a-t-elle été modifiée ?
Il faut que je recherche tout cela, je n'ai trace de rien ! Je démarre sur rien !
C'est un peu dur... Comme est-il possible d'avoir 2 agents de maîtrise pour peu d'hommes à gérer !
Y-a-t-il un article de loi où je peux trouver mes réponses ?
Par avance, merci.
En tous les cas, je ne me démonte pas !!!
Re: IFTS ?
Voici les références des décrets qui régissent l'IFTS:
Vu le décret n° 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés
Vu le décret n° 2007-1630 du 19 novembre 2007 modifiant le décret de 2002
Il faut aller sur legifrance et les sortir pour les étudier et voir avec vos situations
Cordialement,
Vu le décret n° 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés
Vu le décret n° 2007-1630 du 19 novembre 2007 modifiant le décret de 2002
Il faut aller sur legifrance et les sortir pour les étudier et voir avec vos situations
Cordialement,
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Petite Plume
- Messages : 86
- Enregistré le : jeu. 17 sept. 2009 17:43
Re: IFTS ?
Mille mercis,
Je vais faire fumer ma petite cervelle
Je vais faire fumer ma petite cervelle