Bonjour,
Une collègue et amie vient de décéder. C'est à moi de faire toutes les formalités.
Elle avait 2 enfants (1majeur 1 mineur) et sous le régime CNRACL depuis 1 an.
Je ne connais pas la procédure à faire envers tous les organismes
Pouvez vous m'aider, au niveau administratif
Je vous remercie vivement des renseignements.
Floune
décès d'un agent
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: décès d'un agent
Bonjour Floune,
Je te présente toute mes condoléances pour le décès de ton amie, je sais par expérience quel moments douloureux cela représente.
Ne travaillant pas dans les RH je ne vais t'être d'aucune utilité, à part te recommander de consulter des collègues dans une autre collectivité - j'espère que certains ici pourront te donner toutes les indications, mais un coup de téléphone pourra aussi t'être utile - ou alors le centre de gestion.
Pensées amicales,
Emilie
Je te présente toute mes condoléances pour le décès de ton amie, je sais par expérience quel moments douloureux cela représente.
Ne travaillant pas dans les RH je ne vais t'être d'aucune utilité, à part te recommander de consulter des collègues dans une autre collectivité - j'espère que certains ici pourront te donner toutes les indications, mais un coup de téléphone pourra aussi t'être utile - ou alors le centre de gestion.
Pensées amicales,
Emilie
Re: décès d'un agent
bonjour
Je t'adresse également toutes mes condoléances, & beaucoup de courage.
Je pense que le mieux serait que tu t'adresses à l'antenne CNRACL de ton centre de gestion, ou au service carrières.
J'ai eu malheureusement le cas mais dans les années 90, & je ne sais pas si il y a eu des modifs depuis.
Je sais que normalement la Collectivité doit verser à la famille de l'agent qui est DCD en activité, 1 an de salaire, qui sont remboursés par la CNP si assurance dans la Collectivité, mais c'est à l'employeur de l'avancer.
Ensuite je pense qu'une arrêté de radiation de cadre doit être rédigé, & démarches auprès de la CNRACL, & du CDG.
Mais demande bien confirmation auprès du CDG.
Amicalement.
Je t'adresse également toutes mes condoléances, & beaucoup de courage.
Je pense que le mieux serait que tu t'adresses à l'antenne CNRACL de ton centre de gestion, ou au service carrières.
J'ai eu malheureusement le cas mais dans les années 90, & je ne sais pas si il y a eu des modifs depuis.
Je sais que normalement la Collectivité doit verser à la famille de l'agent qui est DCD en activité, 1 an de salaire, qui sont remboursés par la CNP si assurance dans la Collectivité, mais c'est à l'employeur de l'avancer.
Ensuite je pense qu'une arrêté de radiation de cadre doit être rédigé, & démarches auprès de la CNRACL, & du CDG.
Mais demande bien confirmation auprès du CDG.
Amicalement.
-
- Messages : 107
- Enregistré le : mer. 25 mars 2009 16:27
Re: décès d'un agent
Bonjour à toi.
Tout d'abord je te présente toutes mes condoléances.
Voici une fiche pratique du CDG 35 concernant la gestion administrative suite au décès d'un agent (elle m'a bien servi quand je m'y suis retrouvé confronter :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Une autre sur le capital décès des agents CNRACL :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Une pour les titulaires IRCANTEC :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Et enfin une pour les non titulaires :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
J'espère que ces plaquettes d'informations te seront utile
Je reste à ta disposition
Cordialement
Antoine
Tout d'abord je te présente toutes mes condoléances.
Voici une fiche pratique du CDG 35 concernant la gestion administrative suite au décès d'un agent (elle m'a bien servi quand je m'y suis retrouvé confronter :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Une autre sur le capital décès des agents CNRACL :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Une pour les titulaires IRCANTEC :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
Et enfin une pour les non titulaires :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf
J'espère que ces plaquettes d'informations te seront utile
Je reste à ta disposition
Cordialement
Antoine
Re: décès d'un agent
bonsoir
merci antoine pour les fiches elles sont super bien faites, en espérant de tout coeur ne pas en avoir souvent besoin.
Bon week-end & merci encore.
Amicalement
merci antoine pour les fiches elles sont super bien faites, en espérant de tout coeur ne pas en avoir souvent besoin.
Bon week-end & merci encore.
Amicalement