décès d'un agent

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FLOUNE
Messages : 5
Enregistré le : lun. 19 janv. 2009 19:14

décès d'un agent

Message par FLOUNE »

Bonjour,

Une collègue et amie vient de décéder. C'est à moi de faire toutes les formalités.
Elle avait 2 enfants (1majeur 1 mineur) et sous le régime CNRACL depuis 1 an.

Je ne connais pas la procédure à faire envers tous les organismes

Pouvez vous m'aider, au niveau administratif

Je vous remercie vivement des renseignements.
Floune
Emiliee
Messages : 10
Enregistré le : dim. 29 oct. 2006 09:08

Re: décès d'un agent

Message par Emiliee »

Bonjour Floune,

Je te présente toute mes condoléances pour le décès de ton amie, je sais par expérience quel moments douloureux cela représente.

Ne travaillant pas dans les RH je ne vais t'être d'aucune utilité, à part te recommander de consulter des collègues dans une autre collectivité - j'espère que certains ici pourront te donner toutes les indications, mais un coup de téléphone pourra aussi t'être utile - ou alors le centre de gestion.

Pensées amicales,
Emilie
carolin
Messages : 133
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 20:36

Re: décès d'un agent

Message par carolin »

bonjour
Je t'adresse également toutes mes condoléances, & beaucoup de courage.
Je pense que le mieux serait que tu t'adresses à l'antenne CNRACL de ton centre de gestion, ou au service carrières.
J'ai eu malheureusement le cas mais dans les années 90, & je ne sais pas si il y a eu des modifs depuis.
Je sais que normalement la Collectivité doit verser à la famille de l'agent qui est DCD en activité, 1 an de salaire, qui sont remboursés par la CNP si assurance dans la Collectivité, mais c'est à l'employeur de l'avancer.
Ensuite je pense qu'une arrêté de radiation de cadre doit être rédigé, & démarches auprès de la CNRACL, & du CDG.
Mais demande bien confirmation auprès du CDG.
Amicalement.
Antoine62460
Messages : 107
Enregistré le : mer. 25 mars 2009 16:27

Re: décès d'un agent

Message par Antoine62460 »

Bonjour à toi.

Tout d'abord je te présente toutes mes condoléances.

Voici une fiche pratique du CDG 35 concernant la gestion administrative suite au décès d'un agent (elle m'a bien servi quand je m'y suis retrouvé confronter :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf

Une autre sur le capital décès des agents CNRACL :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf

Une pour les titulaires IRCANTEC :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf

Et enfin une pour les non titulaires :
http://www.cdg35.fr/Data/FichiersAttach ... body_1.pdf

J'espère que ces plaquettes d'informations te seront utile

Je reste à ta disposition

Cordialement

Antoine
carolin
Messages : 133
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 20:36

Re: décès d'un agent

Message par carolin »

bonsoir

merci antoine pour les fiches elles sont super bien faites, en espérant de tout coeur ne pas en avoir souvent besoin.
Bon week-end & merci encore.
Amicalement
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