Je reviens sur ce post.
Ayant du remplacer ma collegue je me pose pas mal de questions.
La premiere: comment les membres de la commission sont au courant que des personnes ont déménagés? Par connaissance? Parce que certaines personnes sont venues en mairie? Mais sinon?
La deuxieme: Quand les personnes viennent s'inscrire sur les listes electorales en mairies, quand devons nous envoyer à leur ancienne commune un avis de radiation? Il y a un délai, une date précise?
?
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chouchou31
- Messages : 56
- Enregistré le : mar. 17 juin 2008 20:55
Re: Radiation liste électorale
bonjour
première question: je pense effectivement que ce sont les seuls moyens de savoir qu'une personne a demenagé.
deuxième question: en début d'année 2010 tu enverras toutes tes inscriptions 2009 a l'INSEE lequel se charge d'envoyer les avis de radiations aux communes concernées.Si mes souvenirs sont bons, on recoit un courrier de l'INSEE qui te guide dans la démarche.
première question: je pense effectivement que ce sont les seuls moyens de savoir qu'une personne a demenagé.
deuxième question: en début d'année 2010 tu enverras toutes tes inscriptions 2009 a l'INSEE lequel se charge d'envoyer les avis de radiations aux communes concernées.Si mes souvenirs sont bons, on recoit un courrier de l'INSEE qui te guide dans la démarche.
Re: Radiation liste électorale
D'accord: merci pou la reponse
je demande parce que dans les affaires de ma collegues, quand j'ai trié, j'ai trouvé des avis de radiations envoyés au commune (c'est pour ca que je me demande comment elle a su que ces personnes étaient parties a part par connaissance), daté du 4 decembre 2008 mais j'en ai pas trouvé d'autres datés a une autre periode de l'année
je demande parce que dans les affaires de ma collegues, quand j'ai trié, j'ai trouvé des avis de radiations envoyés au commune (c'est pour ca que je me demande comment elle a su que ces personnes étaient parties a part par connaissance), daté du 4 decembre 2008 mais j'en ai pas trouvé d'autres datés a une autre periode de l'année