Bonjour,
Faut-il systématiquement joindre en pièce justificative le bon de commande pour chaque facture du marché à bons de commande.
Merci
Justificatifs marchés à bons de commande
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marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Justificatifs marchés à bons de commande
Bonjour,
Deux écoles de pensées s'affrontent :
Ecole 1 : c'est un marché à bon de commande, le bon de commande est une pièce justificative intégrante, au même titre qu'un devis, un ordre de service....
Ecole 2 : Le bon de commande est une pièce comptable d'engagement de la dépense et elle n'appartient qu'à l'ordonnateur...
Alors que faire : c'est simple : c'est la TP qui tranche
En général, cette dernière impose de joindre le bon de commande à la 1ère facture du marché et à la dernière...mais à chaque TP ses règles
Ce qui est sur c'est que je ne vois pas trop comment refuser de l'envoyer à la TP car il ne faut pas contrariette Dieu TP
Cordialement
Deux écoles de pensées s'affrontent :
Ecole 1 : c'est un marché à bon de commande, le bon de commande est une pièce justificative intégrante, au même titre qu'un devis, un ordre de service....
Ecole 2 : Le bon de commande est une pièce comptable d'engagement de la dépense et elle n'appartient qu'à l'ordonnateur...
Alors que faire : c'est simple : c'est la TP qui tranche
En général, cette dernière impose de joindre le bon de commande à la 1ère facture du marché et à la dernière...mais à chaque TP ses règles
Ce qui est sur c'est que je ne vois pas trop comment refuser de l'envoyer à la TP car il ne faut pas contrariette Dieu TP
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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