congés temps non complet

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
odyssee_moon
Messages : 4
Enregistré le : mar. 30 juin 2009 19:30

congés temps non complet

Message par odyssee_moon »

Bonjour,

Je suis à temps non complet sur deux postes (50%-50%), cadre A comme stagiaire, avec une titularisation qui aurait du avoir lieu au 15 juillet de cette année. J'ai pris 5 jours de congés sur un poste, la fiche a été signée par mon président de CC, mais ma responsable m'a dit que je n'avais que 3 jours d'accumulés et que même si la fiche était signée, cela était sous réserve d'acceptation d'heures de récup' correspondant aux deux jours manquants.

Elle m'a expliqué qu'il fallait avoir travaillé un an sans prendre de congés pour avoir droit à ses congés annuels...il me semblait que c'était dans le privé que ca fonctionnait comme ça. Est-ce que les congés de 2009 correspondent à ceux accumulés et non pris en 2008??

Merci de me répondre car je dois partir en congés à la fin de la semaine et j'aimerais partir en étant sûre que c'est bon. En plus, dans la mesure ou ils ont été signés, je n'ai pas à faire valider d'heures de récup...ils n'auraient pas dû être signés? En plus, j'ai déjà pris en fin d'année dernière des jours que je n'avais pas et mon solde était négatif, je l'ai rattrapé le mois suivant...

Je ne suis pas sûre que leur façon de calculer soit la bonne...merci de me renseigner.

Odyssée
cartouche
Messages : 13
Enregistré le : mer. 11 févr. 2009 19:10

Re: congés temps non complet

Message par cartouche »

Dans la com com où je travaille, nos congés sont comptés du 01/01 au 31/12, et nous les prenons pour l'année en cours, c'est à dire que les congés accumulés en 2008 ont été pris en 2008 et ceux de 2009 ont été ou seront pris en 2009. Il me semble que c'est comme ça dans toutes les collectivités territoriales, mais je me trompe peut-être.....
Avatar du membre
marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: congés temps non complet

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour,

:evil: bien sur que c'est comme ca dans toutes les collectivités, vous avez déjà travaillé 7 mois et vous avez des droits à congés ouverts.
Vite fait un petit lien incontestable, je tacherai de revenir demain pour compléter :D
http://www.fonction-publique.gouv.fr/article738.html

Amicalement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Répondre