Bonjour,
Comment trouver des modèles de délibérations?
Ex: Réajustement des prévisions budgétaires relatives aux opérations d'amortissement.
Merci par avance,
modèle de délibération
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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Re: modèle de délibération
Salut,
Peu de choses à dire puisque tu auras ta DM pour le détail.
Un petit truc de ce genre qui résume les masses suffit :
Peu de choses à dire puisque tu auras ta DM pour le détail.
Un petit truc de ce genre qui résume les masses suffit :
Après avoir examiné naninanère, les crédits disponibles blablabla et mené une réflexion sur les opérations à réaliser tradéridéra, il est proposé d’autoriser les mouvements budgétaires détaillés dans le document ci-joint et qui peuvent être regroupés de la façon suivante :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
1 000 000 000 € 1 000 000 000 €
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
500 000 000 € 500 000 000 €
Le montant total de cette décision modificative est de 1 500 000 000 € en dépenses et en recettes.
Il est demandé au conseil municipal, sur avis de la commission des finances réunie y'a pas longtemps, d’approuver cette décision modificative.